La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

Des documents de retour... et restaurés !

Le 23/09/2024 ActuMETIERS

Auteur : Reliure du Limousin, 2024

En 2023, s'est achevé le marché de restauration quadriennal 2020-2023.

Ce marché était consacré à la restauration des documents iconographiques de grand format, avec une priorité mise sur les affiches de l'opéra (anciennement théâtre municipal, sous-série 3 R). La restauration de ces affiches avait déjà entreprise ; elle s'est achevée en 2023 avec 855 affiches restaurées entre 2020 et 2023.

Des plans ont aussi été restaurés : 51 plans cadastraux (1 G), 4 plans de bâtiment (2 Fi), 94 plans de voirie (3 Fi) et 15 plans d'espaces vert (5 Fi).


Pour le nouveau marché pluriannuel de restauration (2024-2027), les Archives de Rennes ont déterminé deux priorités : les registres paroissiaux (GG) et les plans. En 2024, la majorité des plans urbains (1 Fi) est partie en restauration. Y ont été ajoutés d'autres documents : les 15 derniers plans cadastraux et les 5 derniers registres d'état civil qui nécessitaient une restauration, ainsi que 10 affiches liées à la sous-série sur la Seconde Guerre mondiale (6 H), qui pourront être valorisés à l'occasion du 80e anniversaire de la Libération. Doit également être mentionné un registre du fonds de la Confrérie des marchands merciers (11 Z), document assez exceptionnel par sa matérialité (notamment son imposant fermoir en métal) et la qualité de sa préservation.


Ainsi, l'ensemble des plans cadastraux, des plans urbains et des registres d'état civil conservés aux Archives qui devaient être restaurés l'ont été. Cela répond à la ligne que se sont fixées les Archives de Rennes, qui est de restaurer les documents par blocs cohérents, c'est-à-dire de procéder par ensembles complets de documents de même nature.
Un autre élément caractérise cette ligne : effectuer une restauration a minima afin que le document garde au maximum la matérialité qu'il avait au moment de sa production. Toutes les opérations effectuées doivent être les plus légères possibles, lisibles, réversibles et respecter l'intégrité du document. La note technique rédigée par le restaurateur permet de mieux connaître et de documenter l'histoire matérielle du document, et pourra servir aux restaurations futures. Cette restauration a minima doit permettre une manipulation sans risque tant par le public en salle de lecture que par les opérateurs de numérisation.


Les documents restaurés ont gagné en lisibilité et pourront être à nouveau numérisés, pour qu'une fois mis en ligne, les internautes puissent les lire plus facilement. Cet enchaînement restauration-numérisation est à effectuer notamment pour les registres paroissiaux, car les exemplaires en ligne, issus de la numérisation de microfilms, sont peu lisibles. Les plans cadastraux et urbains seront également à nouveau numérisés pour offrir une copie numérique de meilleure qualité au public.


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