La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

Aux Archives, avec le retour des documents restaurés, c'est Noël avant l'heure !

Le 14/12/2020 ActuMETIERS

Un retour de restauration, c'est d'abord le déballage de grands cartons bien empaquetés : il faut enlever deux épaisseurs de protection avant d'atteindre les documents. Du fait de la quantité à restaurer et du bousculement des plannings dû à la pandémie, les documents restaurés nous sont revenus en fin d'année.
L'atelier de restauration nous a ramené 13 planches cadastrales de 1842, 33 plans d'alignement de 1853 et 251 affiches du théâtre municipal (période de l'Entre-deux-Guerres essentiellement), soit 297 documents.

Deux ensembles de documents se distinguent par leur support : les affiches d'un côté, et les plans cadastraux et d'alignement de l'autre.

Les affiches sont en papier couleur et souvent de faible grammage. Leur format est pour l'essentiel égal ou inférieur à 2 x 1,45 m. La méthode de fabrication de ce papier lui confère une acidité marquée, ce qui est préjudiciable à une conservation pérenne. Les bords sont souvent marqués de petites déchirures. La plupart des affiches étaient pliées au moins 8 fois : pour un grand nombre d'entre elles, à l'endroit des pliures, le papier est déchiré parfois sur toute la longueur. Ainsi, certaines affiches présentaient des parties en voies de détachement ou complètement détachées. Un petit nombre d'affiches présentent des lacunes. Du fait de la fragilité propre à ce support, l'état général des affiches n'était pas bon, même si le degré d'altération était variable d'un document à l'autre.

Les planches cadastrales et les plans d'alignement ont un support moins fragile que les affiches : il s'agit d'un papier vergé d'un fort grammage et peu chargé en acidité. Néanmoins, pour avoir été beaucoup manipulés, ces documents étaient pour la plupart assez encrassés et présentaient des déchirures et des lacunes.

En respect des règles déontologiques de restauration, il a été demandé au prestataire que l'ensemble des opérations soient les plus légères possibles, lisibles, réversibles et qu'elles respectent l'intégrité des documents.


En raison de l'état des documents, un léger nettoyage à sec a été effectué, qui a été approfondi en cas de fort encrassement. Quant au traitement, il a consisté en une mise à nu, une mise à plat (systématique pour les affiches), une consolidation par doublages, ainsi qu'en un enlèvement des colles et des renforts si nécessaire.


Tout d'abord, le nettoyage est effectué à sec à l'aide de différentes gommes ; les résidus du gommage sont ensuite aspirés. Ensuite, la mise à plat, quand elle se fait par humidification, implique un test préalable de stabilité et de solubilité des encres. De l'humidité n'est apportée au support qu'en l'absence de risque de migration des encres. Puis, la mise à nu consiste à retirer l'ensemble des anciens matériaux de consolidation, qui peuvent être des renforts papier ou des adhésifs posés sur les zones fragilisées. Par suite, les déchirures sont réparées par la pose d'un doublage localisé de papier japonais exclusivement réalisé au verso du document. Quand les lacunes sont importantes, un comblage est effectué par un encollage de papier japonais. Seuls les documents les plus fragilisés sont doublés en plein, c'est-à-dire sur toute leur surface. La colle utilisée est fabriquée dans l'atelier du restaurateur à partir d'amidon de riz ou de blé : elle est neutre et parfaitement réversible. Enfin, les documents sont conditionnés dans des pochettes de polyester neutre et permanent pour faciliter leur manipulation. La plupart des documents sont rangés à plat dans un meuble à plans. Les quelques documents d'un format supérieur à 2 x 1,45 m sont conditionnés de manière à être conservés roulés et rangés dans des boîtes adaptées.


Ainsi, la restauration a permis de stabiliser l'état des documents ou au moins de freiner leur dégradation inéluctable. L'étape suivante est la numérisation de ces documents : c'est leur copie numérique qui sera consultée afin de préserver les originaux. Ceux-ci ne sortiront de leurs meubles à plans que de manière exceptionnelle, à l'occasion d'une exposition par exemple.


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