La Ville de Rennes a choisi de s'engager dans une politique de partage des ressources des Archives fondée sur la gratuité de leur réutilisation. Elle a adopté en 2019 une délibération pour en fixer les grands principes. Cette page présente les conditions de réutilisation des archives numérisées publiées sur ce site, des archives non numérisées consultables en salle de lecture, des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche.