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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 229 - Délibérations du conseil municipal (juin - décembre 1981). - 1981
          1130 vues - Délibérations du conseil municipal (juin - décembre 1981).- Ouvre la visionneuse
          • DCM1981-0420 -
            Voirie. * Rue Parmentier. * Aménagement. * Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle des rues de Fougères et Parmentier et appartenant à M. André Penven. * Rapporteur : M. Boudet. - Ouvrir le détail
            22/06/1981
            1 vue - Voirie. * Rue Parmentier. * Aménagement. * Acquisition d\'une parcelle de terrain située à l\'angle des rues de Fougères et Parmentier et appartenant à M. André Penven. * Rapporteur : M. Boudet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1981-0421 - Voirie. * Ouvrages d'art. * Pont Pasteur. * Reconstruction. * Tranche Urbaine du Fonds Spécial d'Investissement Routier (FSIR). * Dossier d'inscription au VIIIème Plan. * Rapporteur : M. Benoist. - 22/06/1981
            2 vues - Voirie. * Ouvrages d\'art. * Pont Pasteur. * Reconstruction. * Tranche Urbaine du Fonds Spécial d\'Investissement Routier (FSIR). * Dossier d\'inscription au VIIIème Plan. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1981-0422 - Voirie. * Piste cyclable. * Avenue d'Ile-de-France. * Rive Nord. * Acquisition de parcelles de terrain appartenant au Département d'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : M. Benoist. - 22/06/1981
            1 vue - Voirie. * Piste cyclable. * Avenue d\'Ile-de-France. * Rive Nord. * Acquisition de parcelles de terrain appartenant au Département d\'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1981-0423 - Voirie. * Voies privées. * Rue Jean-Claude-Camors. * Assainissement. * Construction de collecteurs. * Approbation du dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Boudet. - 22/06/1981
            2 vues - Voirie. * Voies privées. * Rue Jean-Claude-Camors. * Assainissement. * Construction de collecteurs. * Approbation du dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Boudet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1981-0424 - Equipement scolaire. * Maternelle Faux-Pont. * Etranchéïté des façades et réfection des peintures extérieures. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Le Moal. - 22/06/1981
            1 vue - Equipement scolaire. * Maternelle Faux-Pont. * Etranchéïté des façades et réfection des peintures extérieures. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Le Moal.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1981-0425 -
            Equipement scolaire. * Maternelle du Haut-Blosne. * Construction. * Lot n° 3 (étanchéïté). * Changement de raison sociale de la Société FEREM Rubéroïde. * Deuxième avenant au marché. * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            22/06/1981
            1 vue - Equipement scolaire. * Maternelle du Haut-Blosne. * Construction. * Lot n° 3 (étanchéïté). * Changement de raison sociale de la Société FEREM Rubéroïde. * Deuxième avenant au marché. * Rapporteur : M. Le Moal.- Ouvre la visionneuse

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