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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 6 D 1 à 58, 1 D 420 à 430, 440, 2249 W 32 à... ...Ouvrir le détail
    Recueil des actes administratifs (RAA) - 1995/2021
    • 1 D 420 à 430, 440, 6 D 55 à 58 - 2012 - 2012/2012
      • 1 D 424 - Délibérations du conseil municipal, séance du 14/05/2012. - 2012
        221 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 14/05/2012.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0215 - Compte rendu sommaire de la séance du 2 avril 2012. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 14 mai 2012. - 14/05/2012
          1 vue - Compte rendu sommaire de la séance du 2 avril 2012. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 14 mai 2012.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0216 - Enseignement, formation. * Création d'un Groupe Scolaire ZAC Beauregard Quincé. * Lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre. * Rapporteur : Mme Hamon - 14/05/2012
          2 vues - Enseignement, formation. * Création d\'un Groupe Scolaire ZAC Beauregard Quincé. * Lauréat du concours de maîtrise d\'oeuvre. * Rapporteur : Mme Hamon- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0217 - Enseignement, formation. * Pôle éducatif (groupe scolaire et crêche) ZAC Courrouze. * Lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre. * Indemnisation des candidats. * Rapporteur : Mme Hamon. - 14/05/2012
          2 vues - Enseignement, formation. * Pôle éducatif (groupe scolaire et crêche) ZAC Courrouze. * Lauréat du concours de maîtrise d\'oeuvre. * Indemnisation des candidats. * Rapporteur : Mme Hamon.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0218 - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégarphique. * Association Danse à tous les étages. * Convention de partenariat. * Renouvellement. * rapporteur : M. Jouquand. - 14/05/2012
          2 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégarphique. * Association Danse à tous les étages. * Convention de partenariat. * Renouvellement. * rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0219 - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Association Electroni(k). * Convention financière. * Rapporteur : M. Jouquand. - 14/05/2012
          2 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Association Electroni(k). * Convention financière. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0220 -
          Culture. * Activités théâtrales. * Association Théâtre des Lucioles. * Convention d'objectifs 2012-2014. * Convention financière. * Convention de mise à disposition de locaux. * Renouvellement. *... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Culture. * Activités théâtrales. * Association Théâtre des Lucioles. * Convention d\'objectifs 2012-2014. * Convention financière. * Convention de mise à disposition de locaux. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0221 -
          Culture. * Salle Guy Roparz. * Activités théâtrales. * Provision. * Affectation de crédits 2012. * Association lumière d'août. * Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux. *... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          3 vues - Culture. * Salle Guy Roparz. * Activités théâtrales. * Provision. * Affectation de crédits 2012. * Association lumière d\'août. * Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0223 - Sports et jeunesse. * Animations cyclistes. * Première affectation de crédits 2012. * Raporteur : M. Sémeril. - 14/05/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Animations cyclistes. * Première affectation de crédits 2012. * Raporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0224 - Sports et jeunesse. * Animation sportive. * Provision pour Galas de boxe. * Affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Sémeril. - 14/05/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Animation sportive. * Provision pour Galas de boxe. * Affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0225 - Sports et jeunesse. * Animation sportive. * Provision pour manifestations sportives. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Sémeril. - 14/05/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Animation sportive. * Provision pour manifestations sportives. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0226 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Construction d'un équipement de quartier en centre ville. * Lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre. * Rapporteur : Mme Appéré. - 14/05/2012
          3 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Construction d\'un équipement de quartier en centre ville. * Lauréat du concours de maîtrise d\'oeuvre. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0227 -
          Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Pôle associatif Nimègue. * Association pour la Promotion de l'Action et l'Animation Sociale. * Convention. * Quatrième avenant. * Convention... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Pôle associatif Nimègue. * Association pour la Promotion de l\'Action et l\'Animation Sociale. * Convention. * Quatrième avenant. * Convention d\'occupation des locaux. * Deuxième avenant. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0228 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Site Alain-Savary. * Aménagement d'un espace de loisirs sportif. * Programme. * Demande de subvention. * Rapporteur : Mme Andro. - 14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Site Alain-Savary. * Aménagement d\'un espace de loisirs sportif. * Programme. * Demande de subvention. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0229 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Equipement de quartier Sainte-Thérèse. * Extension. * Avant-projet définitif. * Approbation. * Rapporteur : Mme Andro. - 14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Equipement de quartier Sainte-Thérèse. * Extension. * Avant-projet définitif. * Approbation. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0230 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision fonds de fonctionnement et projets. * Quatrième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro. - 14/05/2012
          18 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision fonds de fonctionnement et projets. * Quatrième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0231 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision pour animation socio-éducative. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro. - 14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision pour animation socio-éducative. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0232 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision pour autres actions en faveur des jeunes. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jégou. - 14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision pour autres actions en faveur des jeunes. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0233 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Quatrième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Pellerin. - 14/05/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Quatrième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Pellerin.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0234 -
          Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis. * Quatrième affectation de... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis. * Quatrième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0235 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Soutien à la vie associative. * Association Société d'Astronomie de Rennes. * Contrat d'objectifs. * Renouvellement. * Rapporteur : Mme Andro. - 14/05/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Soutien à la vie associative. * Association Société d\'Astronomie de Rennes. * Contrat d\'objectifs. * Renouvellement. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0236 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Subventions d'équipement aux associations socio-éducatives. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro. - 14/05/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Subventions d\'équipement aux associations socio-éducatives. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0237 -
          Interventions sociales et santé. * Actions de prévention sanitaire. * Café culturel associatif. * Convention avec l'association L'Antre 2 et le Département d'Ille-et-Vilaine. * Modification de la... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Interventions sociales et santé. * Actions de prévention sanitaire. * Café culturel associatif. * Convention avec l\'association L\'Antre 2 et le Département d\'Ille-et-Vilaine. * Modification de la délibération attributive des subventions. * Rapporteur : M. Le Bougeant.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0238 - Interventions sociales et santé. * Gens du voyage. * Avis sur le schéma départemental d'accueil des gens du voyage. * Rapporteur : Mme Appéré. - 14/05/2012
          5 vues - Interventions sociales et santé. * Gens du voyage. * Avis sur le schéma départemental d\'accueil des gens du voyage. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0239 -
          Interventions sociales et santé. * Association pour l'Insertion Sociale. * Ateliers d'Insertion du Pays Rennais. * Subvention d'équipement. * Modification de la délibération attributive de... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          1 vue - Interventions sociales et santé. * Association pour l\'Insertion Sociale. * Ateliers d\'Insertion du Pays Rennais. * Subvention d\'équipement. * Modification de la délibération attributive de subventions. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0240 - Interventions sociales et santé. * Actions de prévention sanitaire. * Association Recherche Psychanalyse Et Lien Social (ARPELS). * Convention. * Rapporteur : M. Le Bougeant. - 14/05/2012
          2 vues - Interventions sociales et santé. * Actions de prévention sanitaire. * Association Recherche Psychanalyse Et Lien Social (ARPELS). * Convention. * Rapporteur : M. Le Bougeant.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0241 -
          Famille. * Accueil de la petite enfance. * Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (ASFAD). * Subvention de fonctionnement. * Convention. * Association... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Famille. * Accueil de la petite enfance. * Association pour l\'Aide Sociale et la Formation à l\'Autonomie et au Devenir (ASFAD). * Subvention de fonctionnement. * Convention. * Association Merlinpinpin. * Modification d\'une délibération antérieure. * Rapporteur : M. Nadesan.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0242 - Famille. * Crèches et halte garderie parentales. * Aide à l'équipement. * Affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Nadesan. - 14/05/2012
          3 vues - Famille. * Crèches et halte garderie parentales. * Aide à l\'équipement. * Affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Nadesan.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0243 -
          Logement. * Enregistrement de la demande locative sociale en Ille-et-Vilaine. * Système particulier de traitement automatisé de la demande. * Convention de gestion. * Charte déontologique. *... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Logement. * Enregistrement de la demande locative sociale en Ille-et-Vilaine. * Système particulier de traitement automatisé de la demande. * Convention de gestion. * Charte déontologique. * Approbation. * Rapporteur : M. Potin.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0244 -
          Logement. * Divers quartiers. * Réaménagement de trois prêts réalisés par l'OPH d'Ille-et-Vilaine Habitat 35. * Reprofilage. * Modifications de délibérations antérieures. * Garantie. * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          3 vues - Logement. * Divers quartiers. * Réaménagement de trois prêts réalisés par l\'OPH d\'Ille-et-Vilaine Habitat 35. * Reprofilage. * Modifications de délibérations antérieures. * Garantie. * Rapporteur : M. Potin.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0245 -
          Aménagements et services urbains, environnement. * Propreté Publique. * Convention de partenariat pour l'entretien de façades de postes de distribution d'électricité. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Aménagements et services urbains, environnement. * Propreté Publique. * Convention de partenariat pour l\'entretien de façades de postes de distribution d\'électricité. * Rapporteur : M. Maho-Duhamel.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0246 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Ligne b du métro automatique de Rennes Métropole. * Déviations de réseaux. * Convention pour la collaboration inter-maîtrises d'ouvrages et... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Ligne b du métro automatique de Rennes Métropole. * Déviations de réseaux. * Convention pour la collaboration inter-maîtrises d\'ouvrages et constitutive d\'un groupement de commandes pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. * Avenant n°1. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0247 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Aménagements et opérations en faveur des vélos. * Installation et de contribution financière de trois parcs vélos sécurisés en intermodalité avec... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Aménagements et opérations en faveur des vélos. * Installation et de contribution financière de trois parcs vélos sécurisés en intermodalité avec les transports en commun. * Convention à conclure avec Rennes Métropole. * Rapporteur : Mme Médard.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0248 - Aménagement et services urbains, environnement. * Aménagement de la rue Alphonse Guérin et des voies adjacentes. * Approbation des études d'avant projet. * Rapporteur : M. Berroche. - 14/05/2012
          4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Aménagement de la rue Alphonse Guérin et des voies adjacentes. * Approbation des études d\'avant projet. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0249 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Aménagement de la rue de l'Alma (Section Ginguené-Clémenceau). * Approbation des études d'avant projet et du principe d'aménagement de la rue de... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          5 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Aménagement de la rue de l\'Alma (Section Ginguené-Clémenceau). * Approbation des études d\'avant projet et du principe d\'aménagement de la rue de Châtillon (Section Ginguené-Bd de l\'Yser). * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0250 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier 8. * Liaison entre les rues Ginguené et de la Caliorne. * Acquisition d'un jardin et d'un terrain en nature de voirie à la société... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier 8. * Liaison entre les rues Ginguené et de la Caliorne. * Acquisition d\'un jardin et d\'un terrain en nature de voirie à la société Aiguillon Construction. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0251 - Aménagement et services urbains, environnement. * Bilan des acquisitions et des cessions foncières en 2011. * Rapporteur : M. André. - 14/05/2012
          4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Bilan des acquisitions et des cessions foncières en 2011. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0252 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Rue de Châtillon (section comprise entre le boulevard Jacques Cartier et le boulevard Gaétan Hervé). * Modification des alignements. * Mise à... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Rue de Châtillon (section comprise entre le boulevard Jacques Cartier et le boulevard Gaétan Hervé). * Modification des alignements. * Mise à l\'enquête publique. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0253 - Aménagement et services urbains, environnement. * 18, rue Ange Blaize. * Vente par adjudication de l'immeuble. * Approbation du cahier des charges. * Rapporteur : M. André. - 14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * 18, rue Ange Blaize. * Vente par adjudication de l\'immeuble. * Approbation du cahier des charges. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0254 - Aménagement et services urbains, environnement. * Espaces verts urbains. * Jardins familiaux. * Programme et études d'aménagements 2012-2013. * Validation. * Rapporteur : M. Hervé. - 14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Espaces verts urbains. * Jardins familiaux. * Programme et études d\'aménagements 2012-2013. * Validation. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0255 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC de la rue de l'Alma. * Emprunt de 1 500 000 euros à réaliser par la société anonyme d'économie mixte Territoires. * Garantie partielle. *... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC de la rue de l\'Alma. * Emprunt de 1 500 000 euros à réaliser par la société anonyme d\'économie mixte Territoires. * Garantie partielle. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0256 - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Porte de Saint-Malo. * Programme T 1. * Cession de charges foncières au Groupe Launay. * Approbation. * Rapporteur : M. Berroche. - 14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Porte de Saint-Malo. * Programme T 1. * Cession de charges foncières au Groupe Launay. * Approbation. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0257 - Aménagement et services urbains, environnement. * Domaine. * Déconstruction des propriétés communales. * Rapporteur : M. André. - 14/05/2012
          1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Domaine. * Déconstruction des propriétés communales. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0258 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Ancien lit remblayé de la Vilaine. * Déclassement du domaine public routier de l'Etat et classement dans le domaine public routier de la Ville de... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Ancien lit remblayé de la Vilaine. * Déclassement du domaine public routier de l\'Etat et classement dans le domaine public routier de la Ville de Rennes. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0259 - Aménagement et services urbains, environnement. * Actions pour l'environnement. * Provision pour associations diverses. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Berroche. - 14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Actions pour l\'environnement. * Provision pour associations diverses. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0260 -
          Aménagement et services urbains, environnement. * Installation classée pour la protection de l'environnement. * Centre Hospitalier Guillaume Régnier. * Enregistrement pour la gestion de la... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Installation classée pour la protection de l\'environnement. * Centre Hospitalier Guillaume Régnier. * Enregistrement pour la gestion de la blanchisserie implantée 108 Avenue du Général Leclerc à Rennes. * Consultation du public. * Avis du Conseil Municipal. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0261 - Aménagement et services urbains, environnement. * Syndicat Intercommunal Zone d'Activités Nord. * Subvention d'équipement 2012. * Rapporteur : M. André. - 14/05/2012
          2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Syndicat Intercommunal Zone d\'Activités Nord. * Subvention d\'équipement 2012. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0262 - Action économique. * Commerce, diverses actions. * Provision animation commerciale. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Puil. - 14/05/2012
          1 vue - Action économique. * Commerce, diverses actions. * Provision animation commerciale. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Puil.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0263 - Relations internationales. * Provision aide aux pays en développement. * Troisième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Fischer. - 14/05/2012
          2 vues - Relations internationales. * Provision aide aux pays en développement. * Troisième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Fischer.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0264 - Administration générale. * Délégation du Conseil municipal au Maire. * Compte rendu du mois de mars 2012. * Rapporteur : M. André. - 14/05/2012
          58 vues - Administration générale. * Délégation du Conseil municipal au Maire. * Compte rendu du mois de mars 2012. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0265 -
          Administration générale. * Construction de l'extension Nord du stade de la route de Lorient. * Marché de travaux GTB Construction. * Protocole d'accord transactionnel. * Acceptation par le Conseil... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Administration générale. * Construction de l\'extension Nord du stade de la route de Lorient. * Marché de travaux GTB Construction. * Protocole d\'accord transactionnel. * Acceptation par le Conseil municipal. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0266 - Administration générale. * Commission Consultative des Services Publics Locaux. * Bilan d'activité 2011. * Rapporteur : M. Hervé. - 14/05/2012
          3 vues - Administration générale. * Commission Consultative des Services Publics Locaux. * Bilan d\'activité 2011. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0267 -
          Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Professeur d'enseignement artistique, spécialité Percussion. * Missions. * Niveaux de recrutement et de... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Professeur d\'enseignement artistique, spécialité Percussion. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0268 -
          Administration générale. * Personnel. * Direction des Affaires Financières. * Service Budget Comptabilité. * Chargé du suivi de la section de fonctionnement. * Missions. * Niveaux de recrutement... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          2 vues - Administration générale. * Personnel. * Direction des Affaires Financières. * Service Budget Comptabilité. * Chargé du suivi de la section de fonctionnement. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0269 -
          Administration générale. * Personnel. * Direction Générale Proximité Cohésion Sociale. * Mission Cohésion Sociale et Politique de la Ville. * Chargé de mission accès aux droits des étrangers. *... ...Ouvrir le détail
          14/05/2012
          1 vue - Administration générale. * Personnel. * Direction Générale Proximité Cohésion Sociale. * Mission Cohésion Sociale et Politique de la Ville. * Chargé de mission accès aux droits des étrangers. * Renouvellement de contrat. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0270 - Administration générale. * Opérations d'investissement et de fonctionnement. * Divers avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André. - 14/05/2012
          2 vues - Administration générale. * Opérations d\'investissement et de fonctionnement. * Divers avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0222 - Culture. * Action culturelle. * Provision pour actions culturelles. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jouquand - 14/05/2012
          5 vues - Culture. * Action culturelle. * Provision pour actions culturelles. * Deuxième affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jouquand- Ouvre la visionneuse


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