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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 389 - Délibérations du conseil municipal, séance du 02/02/2009. - 2009
          177 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 02/02/2009.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0058 - Compte-rendu sommaire de la séance du 12/01/2009. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 02/02/2009. - 02/02/2009
            1 vue - Compte-rendu sommaire de la séance du 12/01/2009. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 02/02/2009.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0059 - Déclaration de M. Chardonnet relative au montant de l'IAT (Indemnité d'Administration et de Technicité). - 02/02/2009
            2 vues - Déclaration de M. Chardonnet relative au montant de l\'IAT (Indemnité d\'Administration et de Technicité).- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0060 - Déclaration de M. Préault relative aux installations des antennes relais. - 02/02/2009
            1 vue - Déclaration de M. Préault relative aux installations des antennes relais.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0061 - Déclaration de M. le Maire relative à la pétition pour l'Etat de Palestine. - 02/02/2009
            2 vues - Déclaration de M. le Maire relative à la pétition pour l\'Etat de Palestine.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0062 - Enseignement, formation. * Enseignement primaire. * Groupe scolaire Jules-Isaac. * Changement de menuiseries extérieures. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : Mme Hamon. - 02/02/2009
            2 vues - Enseignement, formation. * Enseignement primaire. * Groupe scolaire Jules-Isaac. * Changement de menuiseries extérieures. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : Mme Hamon.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0063 -
            Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Le Garage. * Association Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne. * Association Collectif Danse. * Convention de mise à... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Le Garage. * Association Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne. * Association Collectif Danse. * Convention de mise à disposition des locaux. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0064 - Culture. * Action culturelle. * Association 40m3 - Association du Jour. * Mise à disposition de locaux. * Convention. * Rapporteur : M. Jouquand. - 02/02/2009
            2 vues - Culture. * Action culturelle. * Association 40m3 - Association du Jour. * Mise à disposition de locaux. * Convention. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0065 - Sports et jeunesse. * Complexe sportif André-Fresnais. * Construction des vestiaires de football. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Sémeril. - 02/02/2009
            2 vues - Sports et jeunesse. * Complexe sportif André-Fresnais. * Construction des vestiaires de football. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0066 - Sports et jeunesse. * Complexe sportif de Bréquigny. * Réfection de l'alimentation électrique. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Sémeril. - 02/02/2009
            2 vues - Sports et jeunesse. * Complexe sportif de Bréquigny. * Réfection de l\'alimentation électrique. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0067 - Sports et jeunesse. * Stade Roger-Salengro. * Création d'un terrain de football synthétique. * Programme. * Demandes de subventions. * Rapporteur : M. Sémeril. - 02/02/2009
            5 vues - Sports et jeunesse. * Stade Roger-Salengro. * Création d\'un terrain de football synthétique. * Programme. * Demandes de subventions. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0068 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Association La Squaddra. * Mise à disposition gratuite de locaux. * Convention d'occupation. * Rapporteur : Mme Andro. - 02/02/2009
            1 vue - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Association La Squaddra. * Mise à disposition gratuite de locaux. * Convention d\'occupation. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0069 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Opération Lucien Rose. * Locaux associatifs. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : Mme Andro. - 02/02/2009
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Opération Lucien Rose. * Locaux associatifs. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0070 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Réforme des fonds globaux. * Nouveaux critères et modes de calcul. * Validation. * Rapporteur : Mme Andro. - 02/02/2009
            5 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Réforme des fonds globaux. * Nouveaux critères et modes de calcul. * Validation. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0071 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2009. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2009. * Rapporteur : Mme Pellerin.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0072 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Prévision pour autres actions en faveur des jeunes. * Première affectation de crédits au titre de l'année... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            6 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Prévision pour autres actions en faveur des jeunes. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2009. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0073 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis. * Deuxième affectation de... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis. * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2009. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0074 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Eclairage public et signalisation lumineuse. * Fourniture de signaux pour la signalisation lumineuse. * Programme 2009-2010. * Dossier de... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Eclairage public et signalisation lumineuse. * Fourniture de signaux pour la signalisation lumineuse. * Programme 2009-2010. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0075 - Aménagement et services urbains, environnement. * Révision du Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome de Rennes-Saint-Jacques. * Avis du conseil. * Rapporteur : Mme Appéré. - 02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Révision du Plan d\'Exposition au Bruit de l\'aérodrome de Rennes-Saint-Jacques. * Avis du conseil. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0076 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Mobilier urbain publicitaire et services associés. * Marché de mise à disposition. * Premier avenant à la convention constitutive du groupement... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Mobilier urbain publicitaire et services associés. * Marché de mise à disposition. * Premier avenant à la convention constitutive du groupement conclue entre la Ville et Rennes-Métropole. * Rapporteur : M. Préault.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0077 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * 6, boulevard Emmanuel-Mounier. * Désaffectation. * Déclassement du domaine public routier communal. * Mise à l'enquête publique. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * 6, boulevard Emmanuel-Mounier. * Désaffectation. * Déclassement du domaine public routier communal. * Mise à l\'enquête publique. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0078 - Aménagement et services urbains, environnement. * 3, rue Léon-Mury. * Désaffectation et déclassement espace extérieur. * Réalisation d'une voie échelle pompiers. * Rapporteur : M. Berroche. - 02/02/2009
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * 3, rue Léon-Mury. * Désaffectation et déclassement espace extérieur. * Réalisation d\'une voie échelle pompiers. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0079 - Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires. * Rapporteur : M. Berroche. - 02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0080 - Aménagement et services urbains, environnement. * Stationnement payant. * Réorganisation. * Tarification. * Rapporteur : M. Berroche. - 02/02/2009
            13 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Stationnement payant. * Réorganisation. * Tarification. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0081 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Réserves foncières. * Secteur Quineleu Gare Sud. * Acquisition d'une propriété située 18, rue de Châtillon appartenant à la SCI (Société Civile... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Réserves foncières. * Secteur Quineleu Gare Sud. * Acquisition d\'une propriété située 18, rue de Châtillon appartenant à la SCI (Société Civile Immobilière) Poullain-du-Parc. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0082 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Opération Duchesse-Anne - Bibliothèque. * Convention de maîtrise d'ouvrage avec Archipel Habitat. * Deuxième avenant. * Rapporteur : M. Bourcier. - Ouvrir le détail
            02/02/2009
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Opération Duchesse-Anne - Bibliothèque. * Convention de maîtrise d\'ouvrage avec Archipel Habitat. * Deuxième avenant. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0083 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Armorique. * Centre d'insémination artificielle. * Acquisition partielle à l'URCEO (Union Régionale des Coopératives d'Elevage de l'Ouest). *... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Armorique. * Centre d\'insémination artificielle. * Acquisition partielle à l\'URCEO (Union Régionale des Coopératives d\'Elevage de l\'Ouest). * Approbation. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0084 - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Armorique. * Programmes B9 et B10. * Consultation sur esquisse. * Indemnisation des candidats. * Rapporteur : M. Bourcier. - 02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Armorique. * Programmes B9 et B10. * Consultation sur esquisse. * Indemnisation des candidats. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0085 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Madeleine. * Ilôt Ferdinand / rue de Buféron. * Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire. * Sollicitation de M. le Préfet. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Madeleine. * Ilôt Ferdinand / rue de Buféron. * Demande d\'ouverture d\'une enquête parcellaire. * Sollicitation de M. le Préfet. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0086 - Aménagement et services urbains, environnement. * Domaine. * Déconstruction d'une propriété communale. * Rapporteur : M. André. - 02/02/2009
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Domaine. * Déconstruction d\'une propriété communale. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0087 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Actions pour l'environnement. * Provision pour associations diverses. * Première affectation de crédits au titre de l'année 2009. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Actions pour l\'environnement. * Provision pour associations diverses. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2009. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0088 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Actions pour la sécurité routière. * Provision pour diverses actions. * Première affectation de crédits au titre de l'année 2009. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Actions pour la sécurité routière. * Provision pour diverses actions. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2009. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0089 -
            Relations internationales. * Associations de jumelage (Rennes/Rochester, Rennes/Brno, Rennes/Sétif, Rennes/Poznan, Rennes/Shimai-Sendaï, Rennes/Sibiu) et comités de jumelage (Rennes/Exeter,... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            3 vues - Relations internationales. * Associations de jumelage (Rennes/Rochester, Rennes/Brno, Rennes/Sétif, Rennes/Poznan, Rennes/Shimai-Sendaï, Rennes/Sibiu) et comités de jumelage (Rennes/Exeter, Rennes/Almaty, Rennes/Erlangen, Rennes/Cork, Rennes/Jinan). * Renouvellement des conventions. * Rapporteur : M. Fischer.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0090 - Administration générale. * Pour la réunification administrative de la Bretagne. * Voeu présenté par le groupe MoDem. * Rapporteur : Mme Ollivro. - 02/02/2009
            4 vues - Administration générale. * Pour la réunification administrative de la Bretagne. * Voeu présenté par le groupe MoDem. * Rapporteur : Mme Ollivro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0091 - Administration générale. * Pour une démocratie territoriale renforcée. * Voeu présenté par la Majorité municipale. * Rapporteur : Mme Appéré. - 02/02/2009
            13 vues - Administration générale. * Pour une démocratie territoriale renforcée. * Voeu présenté par la Majorité municipale. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0092 - Administration générale. * Délégation du Conseil Municipal au Maire. * Compte-rendu pour le mois de décembre 2008. * Rapporteur : M. André. - 02/02/2009
            47 vues - Administration générale. * Délégation du Conseil Municipal au Maire. * Compte-rendu pour le mois de décembre 2008. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0093 -
            Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Assistant spécialisé d'enseignement artistique, discipline musique ancienne traverso. * Missions. * Niveaux de... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Assistant spécialisé d\'enseignement artistique, discipline musique ancienne traverso. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0094 -
            Administration générale. * Personnel. * Cellule Sécurité et Conditions de Travail. * Coordonnateur prévention sécurité. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Cellule Sécurité et Conditions de Travail. * Coordonnateur prévention sécurité. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0095 -
            Administration générale. * Personnel. * Direction Contrôle de Gestion. * Directeur du contrôle de gestion. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet. - Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Direction Contrôle de Gestion. * Directeur du contrôle de gestion. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0096 -
            Administration générale. * Personnel. * Service de Santé des Ecoles Maternelles et des Crèches. * Médecin du Service de Santé des Ecoles Maternelles et des Crèches. * Missions. * Niveaux de... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Service de Santé des Ecoles Maternelles et des Crèches. * Médecin du Service de Santé des Ecoles Maternelles et des Crèches. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0097 - Administration générale. * Mobiliers et matériels. * Equipement de divers services. * Achat de papier en ramette. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Merrien. - 02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Mobiliers et matériels. * Equipement de divers services. * Achat de papier en ramette. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Merrien.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0098 - Administration générale. * Parc automobile. * Acquisition de matériels de transport. * Programme 2009. * Dossier de consultation des fournisseurs. * Rapporteur : M. Merrien. - 02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Parc automobile. * Acquisition de matériels de transport. * Programme 2009. * Dossier de consultation des fournisseurs. * Rapporteur : M. Merrien.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0099 - Administration générale. * Parc automobile. * Acquisition de matériels techniques. * Programme 2009. * Dossier de consultation des fournisseurs. * Rapporteur : M. Merrien. - 02/02/2009
            2 vues - Administration générale. * Parc automobile. * Acquisition de matériels techniques. * Programme 2009. * Dossier de consultation des fournisseurs. * Rapporteur : M. Merrien.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0100 - Administration générale. * Opérations d'investissement et de fonctionnement. * Divers marchés et avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André. - 02/02/2009
            4 vues - Administration générale. * Opérations d\'investissement et de fonctionnement. * Divers marchés et avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0101 -
            Services à caractère industriel ou commercial. * Eau potable. * Reconstruction de l'usine de traitement d'eau potable de Mézières-sur-Couësnon. * Marché de conception-réalisation. * Programme. *... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            7 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Eau potable. * Reconstruction de l\'usine de traitement d\'eau potable de Mézières-sur-Couësnon. * Marché de conception-réalisation. * Programme. * Dossier de consultation des entreprises. * Demandes de subvention. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0102 -
            Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain. * Exercice 2009. * Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif. *... ...Ouvrir le détail
            02/02/2009
            1 vue - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain. * Exercice 2009. * Autorisation d\'engager et de mandater des dépenses d\'investissement avant le vote du budget primitif. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2009-0103 - Question orale du Groupe URC concernant la réalisation d'une desserte de Chantepie au moyen de Bus à Haut Niveau de Service. * Rapporteur : M. Chavanat. - 02/02/2009
            3 vues - Question orale du Groupe URC concernant la réalisation d\'une desserte de Chantepie au moyen de Bus à Haut Niveau de Service. * Rapporteur : M. Chavanat.- Ouvre la visionneuse


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