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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 322 - Délibérations du conseil municipal (décembre 2001). * Table annuelle 2001. - 2001
          389 vues - Délibérations du conseil municipal (décembre 2001). * Table annuelle 2001.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0976 - Compte-rendu sommaire de la séance du 05/11/2001 * Adoption - 03/12/2001
            1 vue - Compte-rendu sommaire de la séance du 05/11/2001 * Adoption- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0977 - Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 05/11/2001 * Adoption * Rapporteur : M. le Maire - 03/12/2001
            1 vue - Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 05/11/2001 * Adoption * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0978 - Accueil d'une classe de CM2 de l'école Saint-Clément. * Rapporteur : M. le Maire - 03/12/2001
            1 vue - Accueil d\'une classe de CM2 de l\'école Saint-Clément. * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0979 - Question orale de M. Caron relative à la tenue d'une rave-partie à la Prévalaye * Questions, réponses : M. Caron, Mme Robert - 03/12/2001
            3 vues - Question orale de M. Caron relative à la tenue d\'une rave-partie à la Prévalaye * Questions, réponses : M. Caron, Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0980 - Question orale de M. Le Brun relative à l'annulation d'une représentation à l'Opéra le 24/11/2001 * Questions, réponses : M. Le Brun, M. Héry - 03/12/2001
            2 vues - Question orale de M. Le Brun relative à l\'annulation d\'une représentation à l\'Opéra le 24/11/2001 * Questions, réponses : M. Le Brun, M. Héry- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0981 - Question orale de M. Gusdorf relative à la localisation de la maison d'arrêt * Questions, réponses : M. Gusdorf, M.Caron, M. le Maire - 03/12/2001
            3 vues - Question orale de M. Gusdorf relative à la localisation de la maison d\'arrêt * Questions, réponses : M. Gusdorf, M.Caron, M. le Maire- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0982 -
            Enseignement, formation * Groupe scolaire Camille-Claudel * Travaux de maintenance * Subvention d'équipement - Convention avec l'Institut d'Etudes Politiques - Premier avenant * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Enseignement, formation * Groupe scolaire Camille-Claudel * Travaux de maintenance * Subvention d\'équipement - Convention avec l\'Institut d\'Etudes Politiques - Premier avenant * Rapporteur : M. Bourcier- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0983 - Enseignement, formation * Groupe scolaire Trégain * Aménagement de la cuisine et du restaurant * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Bourcier - 03/12/2001
            8 vues - Enseignement, formation * Groupe scolaire Trégain * Aménagement de la cuisine et du restaurant * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Bourcier- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0984 -
            Culture * Expression musicale, lyrique et chorégraphique * Conservatoire National de Région * Acquisition de matériel musical et d'enseignement au titre 2001 - Demande de subventions * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Culture * Expression musicale, lyrique et chorégraphique * Conservatoire National de Région * Acquisition de matériel musical et d\'enseignement au titre 2001 - Demande de subventions * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0985 -
            Culture * Arts plastiques et autres activités artistiques * Ecole Régionale des Beaux-Arts * Convention avec l'Université Rennes 2 et l'Association Le Collectif (Jardin Moderne) - Echanges et... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Culture * Arts plastiques et autres activités artistiques * Ecole Régionale des Beaux-Arts * Convention avec l\'Université Rennes 2 et l\'Association Le Collectif (Jardin Moderne) - Echanges et formation communes - Manifestations * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0986 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Restauration des niches à Vierge en centre historique * Convention avec le PACT-ARIM - Subventions d'équipement à des personnes de droit privé... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Restauration des niches à Vierge en centre historique * Convention avec le PACT-ARIM - Subventions d\'équipement à des personnes de droit privé * Rapporteur : Mme Raffray- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0987 - Culture * Salle UBU * Travaux de rénovation * Programme - Première tranche - Dossier de consultation des entreprises - Demande de subvention * Rapporteur : Mme Robert - 03/12/2001
            2 vues - Culture * Salle UBU * Travaux de rénovation * Programme - Première tranche - Dossier de consultation des entreprises - Demande de subvention * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0988 - Culture * Action culturelle * Provision pour fonds globaux * Troisième et dernière affectation de crédit au titre de l'année 2001 * Rapporteur : Mme Appéré - 03/12/2001
            4 vues - Culture * Action culturelle * Provision pour fonds globaux * Troisième et dernière affectation de crédit au titre de l\'année 2001 * Rapporteur : Mme Appéré- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0989 - Culture * Action culturelle * Provision pour formation musicale * Deuxième affectation de crédit au titre de l'année 2001 * Rapporteur : Mme Robert - 03/12/2001
            1 vue - Culture * Action culturelle * Provision pour formation musicale * Deuxième affectation de crédit au titre de l\'année 2001 * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0990 - Sports et jeunesse * Stade Rennais Football Club * Société Anonyme Sportive Professionnelle * Convention * Rapporteur : M. André - 03/12/2001
            2 vues - Sports et jeunesse * Stade Rennais Football Club * Société Anonyme Sportive Professionnelle * Convention * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0991 - Sports et jeunesse * Stade de la Route de Lorient * Rénovation de la pelouse et de ses abords * Dossier de consultation des entreprises - Demande de subventions * Rapporteur : M. André - 03/12/2001
            4 vues - Sports et jeunesse * Stade de la Route de Lorient * Rénovation de la pelouse et de ses abords * Dossier de consultation des entreprises - Demande de subventions * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0992 - Sports et jeunesse * Parc des Sports de la Route de Lorient * Mise en normes et extension * Marché de maîtrise d'oeuvre - Quatrième avenant * Rapporteur : M. André - 03/12/2001
            5 vues - Sports et jeunesse * Parc des Sports de la Route de Lorient * Mise en normes et extension * Marché de maîtrise d\'oeuvre - Quatrième avenant * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0993 - Sports et jeunesse * Divers gymnases * Gymnase Saint-Cyr * Aménagement et rénovation - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. André - 03/12/2001
            2 vues - Sports et jeunesse * Divers gymnases * Gymnase Saint-Cyr * Aménagement et rénovation - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0994 - Sports et jeunesse * Complexe sportif de Courtemanche * Extension des vestiaires * Dossier de consultation des entreprises - Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur : M. André - 03/12/2001
            3 vues - Sports et jeunesse * Complexe sportif de Courtemanche * Extension des vestiaires * Dossier de consultation des entreprises - Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0995 - Sports et jeunesse * Aide aux clubs de sports de glace * Subventions au Club des Sports de Glace et à Rennes Danse et Patinage sur Glace * Conventions * Rapporteur : M. André - 03/12/2001
            2 vues - Sports et jeunesse * Aide aux clubs de sports de glace * Subventions au Club des Sports de Glace et à Rennes Danse et Patinage sur Glace * Conventions * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0996 -
            Sports et jeunesse * Animation * Activités aquatiques et enseignement de la natation dans le premier degré public * Convention avec l'Inspection Académique d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. André - Ouvrir le détail
            03/12/2001
            4 vues - Sports et jeunesse * Animation * Activités aquatiques et enseignement de la natation dans le premier degré public * Convention avec l\'Inspection Académique d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0997 - Sports et jeunesse * Manifestations sportives * Cinquième affectation de crédit au titre de l'année 2001 * Rapporteur : Mme Briéro - 03/12/2001
            1 vue - Sports et jeunesse * Manifestations sportives * Cinquième affectation de crédit au titre de l\'année 2001 * Rapporteur : Mme Briéro- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0998 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Cinquième et dernière affectation de crédit au titre de l'année 2001 * Rapporteur : Mme Appéré - 03/12/2001
            1 vue - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Cinquième et dernière affectation de crédit au titre de l\'année 2001 * Rapporteur : Mme Appéré- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-0999 -
            Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Maison des Jeunes et de la Culture de Bréquigny * Extension et restructuration de l'équipement - Programme de travaux - Financement * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Maison des Jeunes et de la Culture de Bréquigny * Extension et restructuration de l\'équipement - Programme de travaux - Financement * Rapporteur : Mme Appéré- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1000 -
            Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Maison de Quartier La-Binquenais * Extension et restructuration de l'équipement - Dossier de consultation des entreprises - Demande de subventions *... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Maison de Quartier La-Binquenais * Extension et restructuration de l\'équipement - Dossier de consultation des entreprises - Demande de subventions * Rapporteur : Mme Appéré- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1001 - Interventions sociales et santé * Inondations d'Algérie du 10/11/2001 * Subventions exceptionnelles de solidarité * Rapporteur : Mme Vadillo - 03/12/2001
            3 vues - Interventions sociales et santé * Inondations d\'Algérie du 10/11/2001 * Subventions exceptionnelles de solidarité * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1002 - Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Sixième et dernière affectation de crédits au titre de l'année 2001 * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier - 03/12/2001
            2 vues - Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Sixième et dernière affectation de crédits au titre de l\'année 2001 * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1003 -
            Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Association d'Aide aux Toxicomanes, de Prévention et de Formation (AATPF) * Mille Horizons - Subventions pour manifestations en... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Association d\'Aide aux Toxicomanes, de Prévention et de Formation (AATPF) * Mille Horizons - Subventions pour manifestations en partenariat * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1004 -
            Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Campagne bucco-dentaire * Contrat de mission avec le Comité d'hygiène et de santé bucco-dentaire d'Ille-et-Vilaine - Subvention... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Campagne bucco-dentaire * Contrat de mission avec le Comité d\'hygiène et de santé bucco-dentaire d\'Ille-et-Vilaine - Subvention * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1005 - Interventions sociales et santé * Association Vivre aux Longchamps * Association Compagnon Bâtisseurs Bretagne * Subventions * Rapporteur : Mme Vadillo - 03/12/2001
            2 vues - Interventions sociales et santé * Association Vivre aux Longchamps * Association Compagnon Bâtisseurs Bretagne * Subventions * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1006 - Interventions sociales et santé * Centres sociaux * Résultats financiers pour l'exercice 2000 * Rapporteur : Mme Vadillo - 03/12/2001
            3 vues - Interventions sociales et santé * Centres sociaux * Résultats financiers pour l\'exercice 2000 * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1007 - Interventions sociales et santé * Personnes handicapées * Association Ecouter pour Voir * Subvention * Rapporteur : M. Prévost - 03/12/2001
            1 vue - Interventions sociales et santé * Personnes handicapées * Association Ecouter pour Voir * Subvention * Rapporteur : M. Prévost- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1008 - Interventions sociales et santé * Personnes âgées * Orientations gérontologiques 2001-2010 * Rapporteur : Mme Vadillo - 03/12/2001
            10 vues - Interventions sociales et santé * Personnes âgées * Orientations gérontologiques 2001-2010 * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1009 - Interventions sociales et santé * Contrat Enfance * Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales * Rapporteur : Mme Vadillo - 03/12/2001
            4 vues - Interventions sociales et santé * Contrat Enfance * Convention avec la Caisse d\'Allocations Familiales * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1010 -
            Famille * Crèches et garderies * Crèches Annie-Fratellini (Patton) - Crèche Beauregard * Convention avec la Ville de Saint-Grégoire - Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine - Premiers... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Famille * Crèches et garderies * Crèches Annie-Fratellini (Patton) - Crèche Beauregard * Convention avec la Ville de Saint-Grégoire - Convention avec le Département d\'Ille-et-Vilaine - Premiers avenants * Rapporteur : Mme Le Houëdec- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1011 -
            Logement * Quartier Villejean - 1, 7, 23, 29 rue du Nivernais * Travaux d'amélioration de 318 logements locatifs * Emprunt de 645 170 F à réaliser par la société anonyme d'HLM Espacil Habitat -... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            3 vues - Logement * Quartier Villejean - 1, 7, 23, 29 rue du Nivernais * Travaux d\'amélioration de 318 logements locatifs * Emprunt de 645 170 F à réaliser par la société anonyme d\'HLM Espacil Habitat - Garantie * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1012 - Aménagement et services urbains, environnement * Déchets ménagers * Exercice 2001 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Déchets ménagers * Exercice 2001 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1013 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réfection de revêtements de chaussées en matériaux enrobés sur diverses voies communales * Programme 2002 * Dossier de consultation des entreprises... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réfection de revêtements de chaussées en matériaux enrobés sur diverses voies communales * Programme 2002 * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1014 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Fourniture de fer apte à la galvanisation * Mobiliers urbains - programme 2002 à 2005 - Dossier de consultation des entreprises *... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Fourniture de fer apte à la galvanisation * Mobiliers urbains - programme 2002 à 2005 - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1015 - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Fourniture de matériaux de granit pour l'année 2002 * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche - 03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Fourniture de matériaux de granit pour l\'année 2002 * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1016 - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires * Rapporteur : M. Berroche - 03/12/2001
            4 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1017 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition de diverses parcelles de terrain situées 4 et 10 rue François-Charles Oberthur / allée Louise Weiss appartenant à la SCCV La... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition de diverses parcelles de terrain situées 4 et 10 rue François-Charles Oberthur / allée Louise Weiss appartenant à la SCCV La Frange d\'Oberthur * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1018 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Aménagement de la place de la Gare * Acquisition d'une propriété située place de la Gare appartenant à la SNCF * Rapporteur : M. Berroche - Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Aménagement de la place de la Gare * Acquisition d\'une propriété située place de la Gare appartenant à la SNCF * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1019 - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Boulevard Voltaire * Acquisition d'un terrain appartenant à EDF-GDF * Rapporteur : M. Berroche - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Boulevard Voltaire * Acquisition d\'un terrain appartenant à EDF-GDF * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1020 - Aménagement et services urbains, environnement * Axe Est/Ouest * Place de la République * Aménagement de l'espace central - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            15 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Axe Est/Ouest * Place de la République * Aménagement de l\'espace central - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1021 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Axe Est/Ouest * Place de la République * Aménagement de l'espace central - Construction de deux kiosques * Dossier de consultation des entreprises... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Axe Est/Ouest * Place de la République * Aménagement de l\'espace central - Construction de deux kiosques * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1022 - Aménagement et services urbains, environnement * Salon du jardinage * Manifestation 2001 * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Morfoisse - 03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Salon du jardinage * Manifestation 2001 * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Morfoisse- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1023 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située 18 rue André-Meynier appartenant à la SCI Les Coccinelles et au groupe Emeraude *... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété située 18 rue André-Meynier appartenant à la SCI Les Coccinelles et au groupe Emeraude * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1024 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété sise 80 Chemin du Canal-Saint-Martin appartenant au consorts Brault * Rapporteur : M. Chardonnet - Ouvrir le détail
            03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété sise 80 Chemin du Canal-Saint-Martin appartenant au consorts Brault * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1025 - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située 19 rue de Quineleu appartenant à M. et Mme Yves David * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété située 19 rue de Quineleu appartenant à M. et Mme Yves David * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1026 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située 19 rue de Quineleu appartenant à M. et Mme Roland Meunier * Rapporteur : M. Chardonnet - Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété située 19 rue de Quineleu appartenant à M. et Mme Roland Meunier * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1027 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Giratoire au carrefour du Hil et bandes cyclables entre la rocade sud et le carrefour * Aliénation d'un terrain au profit de la commune de... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Giratoire au carrefour du Hil et bandes cyclables entre la rocade sud et le carrefour * Aliénation d\'un terrain au profit de la commune de Noyal-Châtillon-sur-Seiche * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1028 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1029 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1030 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Canada * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Canada * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1031 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1032 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Cleunay * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Cleunay * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1033 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1034 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Prolongement au nord du boulevard P.-Hutin-Desgrées * Acquisition d'un terrain appartenant à M. et Mme... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Prolongement au nord du boulevard P.-Hutin-Desgrées * Acquisition d\'un terrain appartenant à M. et Mme Carric * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1035 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Bureaux en façade sud * Bilan de clôture - Intégration du résultat à l'opération principale * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Bureaux en façade sud * Bilan de clôture - Intégration du résultat à l\'opération principale * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1036 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Extension Solférino * Bilan de clôture - Intégration du résultat à l'opération principale * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Extension Solférino * Bilan de clôture - Intégration du résultat à l\'opération principale * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1037 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Opération principale * Commerces et bureaux nord - Bilan de clôture - Quitus à la SEMAEB - Protocole de Clôture et constat d'achèvement... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            6 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Opération principale * Commerces et bureaux nord - Bilan de clôture - Quitus à la SEMAEB - Protocole de Clôture et constat d\'achèvement - Suppression du périmètre de la ZAC * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1038 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * Marchés de maîtrise d'oeuvre des espaces extérieurs * Attribution * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * Marchés de maîtrise d\'oeuvre des espaces extérieurs * Attribution * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1039 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-multisites-Lorient-Saint-Brieuc * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-multisites-Lorient-Saint-Brieuc * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1040 - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition de propriétés communales * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition de propriétés communales * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1041 - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Gestion urbains de proximité * Convention cadre * Rapporteur : Mme Coldefy - 03/12/2001
            5 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Gestion urbains de proximité * Convention cadre * Rapporteur : Mme Coldefy- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1042 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Projet de requalification du secteur du Gast * Convention de co-financement avec la Caisse et Dépôts et Consignations et la... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Projet de requalification du secteur du Gast * Convention de co-financement avec la Caisse et Dépôts et Consignations et la Société Espacil Habitat - Demande de subventions * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1043 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Maurepas - Patton * Animations - Subvention à la maison de quartier La Bellangerais et à l'association des commerçants... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            4 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Maurepas - Patton * Animations - Subvention à la maison de quartier La Bellangerais et à l\'association des commerçants de la Bellangerais * Rapporteur : M. Gabillard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1044 - Aménagement et services urbains, environnement * Place de la Gare * Aménagement * Dossier de consultation des entreprises - Demande de subvention * Rapporteur : M. Chardonnet - 03/12/2001
            10 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Place de la Gare * Aménagement * Dossier de consultation des entreprises - Demande de subvention * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1045 -
            Aménagement et services urbains, environnement * PAF * La-Basse-Martinière * Mise en réserve de quatre parcelles par Rennes-Métropole pour le compte de la Ville de Rennes * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * PAF * La-Basse-Martinière * Mise en réserve de quatre parcelles par Rennes-Métropole pour le compte de la Ville de Rennes * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1046 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Terrain communal route de Vezin * Implantation d'un poste de transformation de courant électrique * Convention avec Electricité de France *... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Terrain communal route de Vezin * Implantation d\'un poste de transformation de courant électrique * Convention avec Electricité de France * Rapporteur : Mme Debroise- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1047 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Rue Saint-Georges * Mise en place d'un système de contrôle d'accès * Prestation de génie civil - Modification du dossier de consultation des... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Rue Saint-Georges * Mise en place d\'un système de contrôle d\'accès * Prestation de génie civil - Modification du dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1048 - Action économique * Commerce * Partenariat avec l'Association Le Carré Rennais (Commerçants et Artisans Rennais Réunis) * Convention * Rapporteur : M. Puil - 03/12/2001
            3 vues - Action économique * Commerce * Partenariat avec l\'Association Le Carré Rennais (Commerçants et Artisans Rennais Réunis) * Convention * Rapporteur : M. Puil- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1049 - Action économique * Tourisme * Office de Tourisme * Syndicat d'initiative de Rennes et des environs - Rapport financier 2000 * Rapporteur : Mme Daunis - 03/12/2001
            2 vues - Action économique * Tourisme * Office de Tourisme * Syndicat d\'initiative de Rennes et des environs - Rapport financier 2000 * Rapporteur : Mme Daunis- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1050 - Relations internationales * Association Solidarité 35 Roumanie * Subvention d'équipement * Rapporteur : Mme Lefrançois - 03/12/2001
            2 vues - Relations internationales * Association Solidarité 35 Roumanie * Subvention d\'équipement * Rapporteur : Mme Lefrançois- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1051 -
            Relations internationales * Subventions aux associations ou organismes scolaires au titre de l'année 2001 * Deuxième et dernière affectation d'un crédit sur proposition de la MIR * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            7 vues - Relations internationales * Subventions aux associations ou organismes scolaires au titre de l\'année 2001 * Deuxième et dernière affectation d\'un crédit sur proposition de la MIR * Rapporteur : Mme Lefrançois- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1052 - Relations internationales * Maison Internationale de Rennes * Subvention d'équipement * Troisième et dernière tranche * Rapporteur : Mme Lefrançois - 03/12/2001
            2 vues - Relations internationales * Maison Internationale de Rennes * Subvention d\'équipement * Troisième et dernière tranche * Rapporteur : Mme Lefrançois- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1053 - Administration générale * Délégation au Maire * Compte-rendu pour le mois d'octobre 2001 * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Délégation au Maire * Compte-rendu pour le mois d\'octobre 2001 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1054 - Administration générale * Décision d'implantation d'un troisième aéroport parisien * Voeu du groupe Elan pour Rennes * Rapporteur : M. Chavanat - 03/12/2001
            8 vues - Administration générale * Décision d\'implantation d\'un troisième aéroport parisien * Voeu du groupe Elan pour Rennes * Rapporteur : M. Chavanat- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1055 - Administration générale * Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux * Modification * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Administration générale * Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux * Modification * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1056 - Administration générale * Personnel * Temps de travail * Rapporteur : M. Gérard - 03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Personnel * Temps de travail * Rapporteur : M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1057 -
            Administration générale * Personnel * Opéra * Rémunération de certains vacataires : actualisation des taux relatifs aux choristes, aux figurants et à certains intermittents techniques * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            3 vues - Administration générale * Personnel * Opéra * Rémunération de certains vacataires : actualisation des taux relatifs aux choristes, aux figurants et à certains intermittents techniques * Rapporteur : M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1058 -
            Administration générale * Bâtiments * Equipement Public Intégré des Longs-Champs * Remplacement des verrières, étanchéïté des toitures terrasses et réfection du bardage en bois * Dossier de... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Bâtiments * Equipement Public Intégré des Longs-Champs * Remplacement des verrières, étanchéïté des toitures terrasses et réfection du bardage en bois * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1059 - Administration générale * Bâtiments * Diverses opérations * Demandes d'autorisations d'urbanisme - Signature de M. le Maire * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Bâtiments * Diverses opérations * Demandes d\'autorisations d\'urbanisme - Signature de M. le Maire * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1060 - Administration générale * Immeubles communaux * Aménagement de bâtiments et d'espaces publics * Programme 2002 - Demande de subvention auprès de l'Etat * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Immeubles communaux * Aménagement de bâtiments et d\'espaces publics * Programme 2002 - Demande de subvention auprès de l\'Etat * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1061 - Administration générale * Mobilier et matériel technique * Acquisition d'une machine Offset quatre couleurs pour le service Carte * Vente de l'ancien matériel * Rapporteur : M. Gérard - 03/12/2001
            1 vue - Administration générale * Mobilier et matériel technique * Acquisition d\'une machine Offset quatre couleurs pour le service Carte * Vente de l\'ancien matériel * Rapporteur : M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1062 - Administration générale * Refonte du règlement des parcs, jardins, squares et espaces verts * Rapporteur : M. Morfoisse - 03/12/2001
            3 vues - Administration générale * Refonte du règlement des parcs, jardins, squares et espaces verts * Rapporteur : M. Morfoisse- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1063 -
            Administration générale * Prestations administratives à la population * Listes électorales et organisation des scrutins de vote * Informatique * Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            3 vues - Administration générale * Prestations administratives à la population * Listes électorales et organisation des scrutins de vote * Informatique * Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d\'une solution progicielle * Mise en concurrence simplifiée * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Sémeril- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1064 - Administration générale * Information-communication * Magazine municipal Le Rennais * Réalisation et distribution - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Préault - 03/12/2001
            3 vues - Administration générale * Information-communication * Magazine municipal Le Rennais * Réalisation et distribution - Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1065 - Administration générale * Opérations d'investissement et de fonctionnement * Divers marchés : avenants * Marchés négociés * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Opérations d\'investissement et de fonctionnement * Divers marchés : avenants * Marchés négociés * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1066 - Administration générale * Questions de Défense * Relais locaux * Désignation du représentant de la Ville * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            2 vues - Administration générale * Questions de Défense * Relais locaux * Désignation du représentant de la Ville * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1067 -
            Administration générale * Syndicat intercommunal de la Courrouze (Rennes / Saint-Jacques-de-la-Lande) * Principe et modalités de dissolution * Désignation du représentant de la Ville * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            03/12/2001
            3 vues - Administration générale * Syndicat intercommunal de la Courrouze (Rennes / Saint-Jacques-de-la-Lande) * Principe et modalités de dissolution * Désignation du représentant de la Ville * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1068 - Finances * Commission Communale des Impôts Directs (CCID) * Indemnités * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Finances * Commission Communale des Impôts Directs (CCID) * Indemnités * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1069 -
            Finances * Gestion de la trésorerie * Année 2002 * Souscription d'un crédit de trésorerie de 36 000 000 € (236 144 520 F) auprès d'organismes et établissements financiers * Rapporteur : M. Massiot - Ouvrir le détail
            03/12/2001
            2 vues - Finances * Gestion de la trésorerie * Année 2002 * Souscription d\'un crédit de trésorerie de 36 000 000 € (236 144 520 F) auprès d\'organismes et établissements financiers * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1070 - Finances * Budget principal * Exercice 2001 * Cinquième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            11 vues - Finances * Budget principal * Exercice 2001 * Cinquième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1071 - Finances * Budget principal * Admission en non-valeur de produits irrécouvrables * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            3 vues - Finances * Budget principal * Admission en non-valeur de produits irrécouvrables * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1072 - Finances * Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média * Augmentation du capital social * Part de la Ville * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            5 vues - Finances * Société anonyme d\'économie mixte Rennes Cité Média * Augmentation du capital social * Part de la Ville * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1073 - Finances * Frais de fonctionnement d'organismes et d'associations * Participations et subventions au titre de l'année 2002 * Versement d'acomptes * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            8 vues - Finances * Frais de fonctionnement d\'organismes et d\'associations * Participations et subventions au titre de l\'année 2002 * Versement d\'acomptes * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1074 - Finances * Divers tarifs pour 2002 * Musée des Beaux-Arts * Droits d'entrées des visites commentées * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            1 vue - Finances * Divers tarifs pour 2002 * Musée des Beaux-Arts * Droits d\'entrées des visites commentées * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1075 - Services à caractère industriel ou commercial * Service des eaux * Exercice 2001 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon - 03/12/2001
            2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Service des eaux * Exercice 2001 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1076 - Services à caractère industriel ou commercial * Service des eaux * Montant de la surtaxe communale 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            4 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Service des eaux * Montant de la surtaxe communale 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1077 - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon - 03/12/2001
            3 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Exercice 2001 * Troisième décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1078 - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Taux de base de la redevance 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            7 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Taux de base de la redevance 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1079 - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Exercice 2001 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon - 03/12/2001
            1 vue - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Exercice 2001 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1080 - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain Nord et Sud * Montants des surtaxes communales de 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 03/12/2001
            3 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain Nord et Sud * Montants des surtaxes communales de 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2001-1081 - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Exercice 2001 * Première décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon - 03/12/2001
            1 vue - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Exercice 2001 * Première décision modificative * Rapporteur : Mme Hamon- Ouvre la visionneuse


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