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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 222 - Délibérations du conseil municipal (janvier - juin 1978). - 1978
          877 vues - Délibérations du conseil municipal (janvier - juin 1978).- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0001 - Bâtiments. * Edifices culturels. * Eglise Notre-Dame. * Réfection du socle de deux gisants. * Convention avec l'Etat et le Département. * Rapporteur : M. Heurtin. - 30/01/1978
            1 vue - Bâtiments. * Edifices culturels. * Eglise Notre-Dame. * Réfection du socle de deux gisants. * Convention avec l\'Etat et le Département. * Rapporteur : M. Heurtin.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0002 -
            Voirie. * Boulevard de Metz (section boulevard de Sévigné/rue de Fougères). * Elargissement de la chaussée et construction des trottoirs. * Approbation du dossier technique. * Mise en appel... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            2 vues - Voirie. * Boulevard de Metz (section boulevard de Sévigné/rue de Fougères). * Elargissement de la chaussée et construction des trottoirs. * Approbation du dossier technique. * Mise en appel d\'offres. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0003 -
            Voirie. * Rue Saint-Malo. * Construction d'une nouvelle voie entre la rue de l'Hôtel-Dieu et la rue Saint-Martin. * Projet d'exécution modificatif. * Mise en appel d'offres des ouvrages de voirie.... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            2 vues - Voirie. * Rue Saint-Malo. * Construction d\'une nouvelle voie entre la rue de l\'Hôtel-Dieu et la rue Saint-Martin. * Projet d\'exécution modificatif. * Mise en appel d\'offres des ouvrages de voirie. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0004 -
            Voirie. * Rue Saint-Malo. * Pont de l'Ille. * Aménagement des abords. * Construction des chaussées et de trottoirs. * Approbation du dossier technique. * Mise en appel d'offres. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            2 vues - Voirie. * Rue Saint-Malo. * Pont de l\'Ille. * Aménagement des abords. * Construction des chaussées et de trottoirs. * Approbation du dossier technique. * Mise en appel d\'offres. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0005 -
            Voirie. * Pénétrante Nord (Pont Saint-Martin - boulevard Périphérique Nord). * Acquisition d'une parcelle de terrain située 7, rue Gustave-Toudouze, appartenant à M. et Mme Béziel. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            1 vue - Voirie. * Pénétrante Nord (Pont Saint-Martin - boulevard Périphérique Nord). * Acquisition d\'une parcelle de terrain située 7, rue Gustave-Toudouze, appartenant à M. et Mme Béziel. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0006 -
            Voirie. * Boulevard périphérique Nord. * Pont sur l'axe Nord Sud. * Application des circulaires du 30/04/1974 et du 18/06/1974. * Avenant au marché du 24/09/1973 conclu avec l'entreprise des... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            2 vues - Voirie. * Boulevard périphérique Nord. * Pont sur l\'axe Nord Sud. * Application des circulaires du 30/04/1974 et du 18/06/1974. * Avenant au marché du 24/09/1973 conclu avec l\'entreprise des Travaux Publics de l\'Ouest. * Rapporteur : M. Boucheron.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0007 -
            Voirie. * Rue de Brest. * Pont de la dérivation de l'Ille. * Application de la circulaire du 07/11/1973. * Avenant au marché du 24/09/1973 conclu avec la Société SAEG. * Rapporteur : M. Boucheron. - Ouvrir le détail
            30/01/1978
            2 vues - Voirie. * Rue de Brest. * Pont de la dérivation de l\'Ille. * Application de la circulaire du 07/11/1973. * Avenant au marché du 24/09/1973 conclu avec la Société SAEG. * Rapporteur : M. Boucheron.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0008 -
            Voirie et opérations immobilières. * Liaison ZUP Sud / ZI (Zone Industrielle) Sud-Est et réserves foncières dans le secteur Sud-Est. * Acquisition d'une propriété située rue de la Poterie, au... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            1 vue - Voirie et opérations immobilières. * Liaison ZUP Sud / ZI (Zone Industrielle) Sud-Est et réserves foncières dans le secteur Sud-Est. * Acquisition d\'une propriété située rue de la Poterie, au lieu-dit La Planche et appartenant aux Consorts Lodin de l\'Epinay. * Rapporteur : M. Normand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0009 -
            Voirie et opérations immobilières. * Liaison ZUP Sud / ZI (Zone Industrielle) Sud-Est et réserves foncières dans le secteur Sud-Est. * Acquisition d'une propriété située rue de la Poterie au... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            1 vue - Voirie et opérations immobilières. * Liaison ZUP Sud / ZI (Zone Industrielle) Sud-Est et réserves foncières dans le secteur Sud-Est. * Acquisition d\'une propriété située rue de la Poterie au lieu-dit La Janotière et appartenant aux Consorts MIlon-Chauvel. * Rapporteur : M. Normand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0010 -
            Voirie et opérations immobilières. * Débouché de la rue Robert-Rême sur la rue de la Bascule. * Echange de parcelles de terrain entre la Ville et les Consorts Lemonnier. * Rapporteur : M. Monier. - Ouvrir le détail
            30/01/1978
            1 vue - Voirie et opérations immobilières. * Débouché de la rue Robert-Rême sur la rue de la Bascule. * Echange de parcelles de terrain entre la Ville et les Consorts Lemonnier. * Rapporteur : M. Monier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0011 - Espaces verts. * Parc Oberthür. * Construction d'un bloc sanitaire. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Rubion. - 30/01/1978
            1 vue - Espaces verts. * Parc Oberthür. * Construction d\'un bloc sanitaire. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Rubion.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0012 -
            Jardins et espaces verts. * Parc de Bréquigny. * Extension Sud. * Convention de travaux avec la Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne. * Rapporteur : M. Rubion. - Ouvrir le détail
            30/01/1978
            1 vue - Jardins et espaces verts. * Parc de Bréquigny. * Extension Sud. * Convention de travaux avec la Société d\'Economie Mixte pour l\'Aménagement et l\'Equipement de la Bretagne. * Rapporteur : M. Rubion.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0013 - Jardins et espaces verts. * Avenue Pierre-Donzelot. * Aménagement. * Approbation du dossier technique. * Mise à l'exécution. * Rapporteur : M. Rubion. - 30/01/1978
            1 vue - Jardins et espaces verts. * Avenue Pierre-Donzelot. * Aménagement. * Approbation du dossier technique. * Mise à l\'exécution. * Rapporteur : M. Rubion.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0014 -
            Réseaux (Assainissement) et opérations immobilières. * Secteur Sud-Ouest. * Nouvelle station d'épuration des eaux usées et réserves foncières. * Mise aux enquêtes conjointes d'utilité publique et... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            1 vue - Réseaux (Assainissement) et opérations immobilières. * Secteur Sud-Ouest. * Nouvelle station d\'épuration des eaux usées et réserves foncières. * Mise aux enquêtes conjointes d\'utilité publique et parcellaire. * Rapporteur : M. Huber.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0015 -
            Equipement scolaire. * CES (Collège d'Enseignement Secondaire) Cleunay. * Création d'un ensemble de restructuration. * Approbation du projet. * Demande d'autorisation de commencer les travaux. *... ...Ouvrir le détail
            30/01/1978
            2 vues - Equipement scolaire. * CES (Collège d\'Enseignement Secondaire) Cleunay. * Création d\'un ensemble de restructuration. * Approbation du projet. * Demande d\'autorisation de commencer les travaux. * Rapporteur : M. Le Moal.- Ouvre la visionneuse
          • DCM1978-0016 - Equipement scolaire. * Lycée des Trois-Croix. * Restructuration (1ère tranche). * Approbation du projet. * Mise en appel d'offres. * Rapporteur : M. Le Moal. - 30/01/1978
            2 vues - Equipement scolaire. * Lycée des Trois-Croix. * Restructuration (1ère tranche). * Approbation du projet. * Mise en appel d\'offres. * Rapporteur : M. Le Moal.- Ouvre la visionneuse

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