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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1850 à 1889 - Accession à la propriété - 1935/2012
      • 2222 W 1850 à 1889 - Dossier d'accession - 1935/2012
        • 2222 W 1883 à 1885 - Rennes, ZAC Beauregard, l'île aux Oiseaux. - Vente de 14 logements en location-accession : dossier général et dossiers d'accédant (2009-2012) - 2009/2012
          • 2222 W 1883 - Dossier général : listes des accédants, plaquettes de présentation, guide du logement, descriptif du programme, plans, visuels. - 2009-2012
          • 2222 W 1884 -
            Dossiers des accédants de A01 à B08 : acte de vente (copie), dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de remise des clés, état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2009-2012
          • 2222 W 1885 -
            Dossiers des accédants de B09 à D20 : acte de vente (copie), dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de remise des clés, état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2009-2012


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