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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1850 à 1889 - Accession à la propriété - 1935/2012
      • 2222 W 1850 à 1889 - Dossier d'accession - 1935/2012
        • 2222 W 1852 à 1854 -
          Brécé, Les Palières et les Jardins d'Artémis. - Vente de 8 logements intermédiaires en location-accession et de 9 maisons individuelles en Pass-foncier : dossier général, dossier d'accédant... ...Ouvrir le détail
          2008/2010
          • 2222 W 1852 - Dossier général : plaquettes de présentation, descriptifs du programme, liste définitive des accédants, visuels, articles de presse. - 2008-2009
          • 2222 W 1853 -
            Les Palières. - Dossiers des accédants : acte de vente (copie), dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de remise des clés, état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2008-2010
          • 2222 W 1854 - Les Jardins d'Artémis. - Dossiers des accédants : dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, attestation d'aides, correspondance. - 2008-2010


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