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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1850 à 1889 - Accession à la propriété - 1935/2012
      • 2222 W 1850 à 1889 - Dossier d'accession - 1935/2012
        • 2222 W 1850 à 1851 - Rennes, Les Ecotais. - Vente de 4 pavillons en accession aidée : dossier général, dossiers des accédants (2006-2008) - 2006/2008
          • 2222 W 1850 - Dossier général : plaquettes de présentation, guide du logement, descriptifs du programme, visuels, articles de presse. - 2006-2008
          • 2222 W 1851 -
            Dossiers des accédants : acte de vente (copie) et extrait d'acte, dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de livraison, attestation de levées de... ...Ouvrir le détail
            2006-2008


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