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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1581 à 1613 - Betton, VEFA Les Coteaux de l'Ille, groupe 0689. - Acquisition en VEFA de 35 logements collectifs locatifs - 2009/2011
      • 2222 W 1581 à 1582 - Montage d'opération (2009) - 2009/2009
        • 2222 W 1581 - Contrat de réservation de la VEFA, tableau de surface, plans de vente, descriptif technique sommaire de l'opération, note d'information de la DHD pour la signature de l'acte authentique de vente. - 2009-2009
        • 2222 W 1582 - Demande de financement Rennes Métropole, Conseil Général, Conseil Régional. - 2009-2009


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