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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1035 à 1078 - Rennes, ZAC Fougères-Painlevé, groupe 0528. - Construction de 35 logements collectifs locatifs - 1999/2010
      • 2222 W 1035 à 1049 - Montage d'opération - 1999/2008
        • 2222 W 1043 à 1049 - Nouvelle procédure (2000-2008) - 2000/2008
          • 2222 W 1043 -
            Engagement : délibération du bureau. Désignation de la maîtrise d'œuvre : note d'information de la DHD au bureau. rapport initial du bureau de contrôle (RICT). Esquisse. documents d'urbanisme. - Ouvrir le détail
            2003-2005
          • 2222 W 1044 - Avant-projet sommaire. - 2004-2004
          • 2222 W 1045 - Permis de construire : arrêté, plans, constat d'affichage par l'huissier, récépissé, pièces complémentaires et modificatives. - 2004-2008
          • 2222 W 1046 - Permis de construire : arrêté, plans, constat d'affichage par l'huissier, récépissé, pièces complémentaires et modificatives. - 2004-2008
          • 2222 W 1047 - Dossier PRO fourni par l'architecte. - 2005-2005
          • 2222 W 1048 - Dossier de demande de financement du Conseil Général et la région. - 2003-2004
          • 2222 W 1049 - Raccordement aux réseaux : plan de récolement des réseaux publics, plan des réseaux, schéma de câblage, courriers concessionnaires, factures et bons de commande hors marché. - 2000-2007


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