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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 284 à 318 - Rennes, résidence Les Ecotais, groupe 2001. - Construction de 5 pavillons PSLA - 2001/2010
      • 2222 W 284 à 296 - Montage d'opération (2001-2008) - 2001/2008
        • 2222 W 284 - Faisabilité : documents d'urbanisme, plans, esquisses. - 2004-2004
        • 2222 W 285 - Pré-permis de construire : tableau des surfaces, plans. - 2004-2004
        • 2222 W 286 - Avant-projet définitif (APD) : plan. - 2004-2004
        • 2222 W 287 - Permis de construire : permis pour les terrains nord et sud, plans, notice, correspondance ; permis de construire modificatif relatif au terrain sud : plans, notice, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 288 - Correspondance en phase d'étude, comptes rendus de réunions, comptes rendus du groupe de travail de la Ville de Rennes. - 2001-2007
        • 2222 W 289 - Mission de suivi de projet d'Habitation familiale. - 2006-2007
        • 2222 W 290 - Dossier de demande de financement : mémoire, correspondance. - 2006-2007
        • 2222 W 291 - Affaire Delanoë / Archipel Habitat relative à la distance de constructibilité et aux limites de propriété. - 2008-2008
        • 2222 W 292 - Contrat de maîtrise d'œuvre (MOE) : programme, notes et correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 293 - Contrat de contrôle technique : convention, rapport initial du bureau de contrôle (RICT). - 2006-2006
        • 2222 W 294 - Coordination sécurité protection santé (CSPS) : plan général de coordination (PGC), notes, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 295 - Etude de sol : étude définitive, note d'honoraires, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 296 - Préparation de la commercialisation : plans, notes, correspondance. - 2006-2008


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