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1O - Travaux publics et voirie en général

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Présentation des notices

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  • 1 O 1 à 668 - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux - 1657/1981
    • 1 O 1 à 668 - Travaux publics et voirie générale - 1657/1981
      • 1 O 597 à 650 - Chemins vicinaux et ruraux - 1803/1953
        • 1 O 604 à 608 - Chemins ruraux : généralités - 1865/1949
          • 1 O 604 - Petite voirie. Chemins ruraux, reconnaissance : tableau de l'état des chemins ruraux, correspondances, règlement, délibérations du conseil municipal, rapports. - 1883-1949
          • 1 O 605 -
            Petite voirie. Chemins ruraux, déclassement : correspondances, rapports, plan, notification aux riverains d'un arrêté de déclassement, délibérations du conseil municipal, coupures de presse,... ...Ouvrir le détail
            1890-1949
          • 1 O 606 -
            Petite voirie. Chemins ruraux, travaux de reconstruction et de réparation, demande de concours du génie rural et du service des Ponts et Chaussées : délibérations du conseil municipal,... ...Ouvrir le détail
            1942-1943
          • 1 O 607 - Petite voirie. Chemins ruraux, dépenses d'entretien : délibérations du conseil municipal, correspondances. - 1946-1948
          • 1 O 608 -
            Petite voirie. Canton nord - est, chemin rural n°34 de Saint Laurent aux Hautes Gayeulles, redressement et élargissement du chemin : pièces relatives à l'échange de terrains entre la ville et M.... ...Ouvrir le détail
            1865


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