Présentation des notices

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  1489 W 1 à 10, 12 à 252 - Habitat social - 1963/2001
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    1489 W 44 à 174 - Développement et amélioration du parc locatif social - 1978/2000
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      1489 W 44 à 77 - Programmation financière générale - 1978/2000
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        1489 W 52 -

        Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1997 et 1998 : * - liste des programmes, * - dossiers de demande de financement, plans de situation, * - rapports au Groupe... ...

        Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1997 et 1998 : * - liste des programmes, * - dossiers de demande de financement, plans de situation, * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement et au Groupe de Travail Solidarité, * - protocole de partenariat, * - comptes-rendus de réunions de la Commission Habitat - Logement, comptes-rendus de Groupe de Travail Aménagement et Développement et de Groupe de Travail Solidarité. -

        1995-1998

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1998

        
        
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        1489 W 53 -

        Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF) : * - note sur les Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF), plaquette de... ...

        Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF) : * - note sur les Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF), plaquette de présentation du Crédit Foncier de France, * - projets d'utilisation : correspondance, exemple d'analyse financière, tableau des surfaces habitables et corrigées. -

        1985-1988

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1988

        
        
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        1489 W 54 -

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1992-1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de... ...

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1992-1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de financement, * - comptes-rendus de réunions, * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement et au Groupe de Travail Solidarité, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. -

        1990-1994

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1994

        
        
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        1489 W 55 -

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de financement, * - comptes-rendus de réunions, * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement et au Groupe de Travail Solidarité, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. -

        1990-1997

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1997

        
        
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        1489 W 56 -

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de financement, * - comptes-rendus de réunions, * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement et au Groupe de Travail Solidarité, * - projets de délibérations du Conseil Municipal, * - états détaillés des réalisations par organismes. -

        1994-1997

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1997

        
        
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        1489 W 57 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - dossiers de financement. - 1995-1996

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1996

        
        
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        1489 W 58 -

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de financement, * - comptes-rendus de réunions, * - projet de délibération du Conseil Municipal. -

        1996-1998

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1998

        
        
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        1489 W 59 -

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997, élaboration : * - dossiers de demande de... ...

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997, élaboration : * - dossiers de demande de financement, tableaux de bord, projets de délibérations du Conseil Municipal. -

        1997-1998

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1998

        
        
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        1489 W 60 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1998 : * - dossiers de demande de financement. - 1997-1999

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        1999

        
        
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        1489 W 61 -

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1999 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...

        Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1999 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de financement, * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. -

        1997-2000

        Thème : Logement / AMELIORATION DE L'HABITAT / LOGEMENT SOCIAL / amélioration de l'habitat

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        2000