Une panne d'ascenseur limite l'accès aux documents pour une durée indéterminée. Pour tout renseignement, contactez nous ! Merci de votre compréhension.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Versement de dossiers relatifs à la politique sociale de l'habitat (1963-2001)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1489 W 1 à 10, 12 à 252 - Habitat social - 1963/2001
    • 1489 W 44 à 174 - Développement et amélioration du parc locatif social - 1978/2000
      • 1489 W 44 à 77 - Programmation financière générale - 1978/2000
        • 1489 W 52 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1997 et 1998 : * - liste des programmes, * - dossiers de demande de financement, plans de situation, * - rapports au Groupe... ...Ouvrir le détail
          1995-1998
        • 1489 W 53 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF) : * - note sur les Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF), plaquette de... ...Ouvrir le détail
          1985-1988
        • 1489 W 54 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1992-1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de... ...Ouvrir le détail
          1990-1994
        • 1489 W 55 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1990-1997
        • 1489 W 56 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1994-1997
        • 1489 W 57 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - dossiers de financement. - 1995-1996
        • 1489 W 58 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1996-1998
        • 1489 W 59 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997, élaboration : * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1997-1998
        • 1489 W 60 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1998 : * - dossiers de demande de financement. - 1997-1999
        • 1489 W 61 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1999 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1997-2000
        • 1489 W 62 -
          Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, récapitulatifs des demandes de subventions, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1978-1988
        • 1489 W 63 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1978-1991
        • 1489 W 64 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, protocoles d'accord, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1990-1995
        • 1489 W 65 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1991-1992
        • 1489 W 66 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal, * - état des subventions votées. - 1992-1994
        • 1489 W 67 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1992-1999
        • 1489 W 68 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1983-1988
        • 1489 W 69 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1985-1989
        • 1489 W 70 -
          Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - projets de délibérations du Conseil Municipal. * - état récapitulatif annuel, * - brouillon manuscrit... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 71 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1986-1990

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > >> 14 pages

Voir par page :10 20 50 100 


haut de page