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Versement des dossiers de l'élue Catherine Tirel (1985-2001)

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Présentation des notices

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  • 1402 W 1 à 74 - Dossiers suivis par Catherine Tirel, conseillère municipale, dans le cadre de sa délégation aux handicapés et personnes âgées - 1985/2001
    • 1402 W 1 à 62 - Personnes âgées - 1988/2001
      • 1402 W 1 à 23 - Etablissements - 1994/2001
        • 1402 W 20 à 23 - Documents généraux - 1994/1999
          • 1402 W 20 - Etablissements pour personnes âgées, documents généraux : * - arrêtés, * - extraits du registre des délibérations du CCAS de Rennes, * - notes, * - correspondance, * - rapports. - 1995-1999
          • 1402 W 21 -
            Etablissements pour personnes âgées, sécurité incendie : * - rapport de vérifications techniques, * - correspondance, * - estimatif de travaux, * - extraits des comptes-rendus de la commission... ...Ouvrir le détail
            1994-1997
          • 1402 W 22 - Etablissements pour personnes âgées, suivi de projets d'implantation : * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - rapports. - 1996-1999
          • 1402 W 23 -
            Etablissements pour personnes âgées, suivi des situations d'occupation : * - tableaux de bord, * - arrêtés fixant le prix de journée hébergement, * - extrait du registre des délibérations du CCAS. - Ouvrir le détail
            1995-1999


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