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Moyens de transport et travaux divers (1791-1952)

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Présentation des notices

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  • 2 O 1 à 37 - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux - 1791/1952
    • 2 O 1 à 37 - Moyens de transport et travaux divers - 1791/1952
            • 2 O 20 -
              Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, modifications des statuts et administration : cahier des charges, avenants au cahier des charges, rapports, avenants à la convention, décrets,...Ouvrir le détail
              1898-1951
            • 2 O 21 -
              Tramways urbains, société de l'ouest électrique, personnel, retraites et assurances sociales : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1911-1936) ; * Salaires : tableaux et...Ouvrir le détail
              1900-1952
            • 2 O 22 -
              Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, finances, droits dus à la ville : exemplaire du cahier des charges, arrêtés, minutes, délibérations du conseil municipal, convention, factures,...Ouvrir le détail
              1897-1951
            • 2 O 23 -
              Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, contentieux avec la Compagnie générale des eaux : rapports, procès-verbaux, mémoires, arrêtés, minutes, délibérations du conseil municipal, cahier...Ouvrir le détail
              1903-1908


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