La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

Notice descriptive

  • Instances et actes Ville de Rennes
    • Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels
      • Registres des délibérations
        • 1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature
          • Délibérations du conseil municipal (janvier - juillet 1975).

DCM1975-0304 - Urbanisme et habitation. * ZAC-Patton. * Lot C 5. * Cession de terrains au profit de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de la Ville de Rennes. * Rapporteur : M. Quéré. - 02/06/1975

Organisme : Office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Rennes (Rennes, Ille-et-Vilaine)
Lieu : Patton, ZAC (Rennes, Ille-et-Vilaine)

Iconographies

1 vue Urbanisme et habitation. * ZAC-Patton. * Lot C 5. * Cession de terrains au profit de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de la Ville de Rennes. * Rapporteur : M. Quéré.
(1 vue)
Consulter le document (1 vue)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

haut de page