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Notice descriptive
- Instances et actes Rennes Métropole
- Arrêtés et annexes
- 2011
- Arrêtés et annexes
2239 W 80 - Tome n° 9 : arrêtés n° A RH 11. à A RH 11.2099 (5 octobre au 8 novembre). - 2011
Thème : président d'établissement public de coopération intercommunale
Accès à partir de :
2011
