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- Instances et actes Rennes Métropole
- Arrêtés et annexes
- 2011
- Arrêtés et annexes
2239 W 70 - Arrêtés n° A 11.001 à A 11.050 (25 janvier au 12 mai). - 2011
Thème : président d'établissement public de coopération intercommunale
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2011
