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Notice descriptive
- Instances et actes Rennes Métropole
- Arrêtés et annexes
- 2008
- Arrêtés et annexes
2239 W 56 - Tome n° 6 : arrêtés n° A RH 08.1000 à A RH 08.1199 (10 novembre au 24 décembre). - 2008
Thème : président d'établissement public de coopération intercommunale
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