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Notice descriptive

  • Instances et actes Rennes Métropole
    • Conseil districal, puis communautaire puis métropolitain
      • Registre des délibérations
        • Métropole de Rennes Métropole (2015-....)

2878 W 19 - Registre des délibérations des 17 novembre et 15 décembre : C22.164 à C22.226. - 2022

Thème : organe délibérant / conseil communautaire / président d'établissement public de coopération intercommunale

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