Présentation des notices archivistiques par ligneType | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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Fonds d'archives | 1 H 529 | Actes d'engagement conditionnel nominatifs (registre avec table alphabétique et pièces justificatives : certificats de scolarité, correspondance, renonciation à l'engagement) (2 novembre-10 novembre 1886). | 1886 | | |
Fonds d'archives | 1 H 530 | Actes d'engagement conditionnel nominatifs (registre avec table alphabétique et pièces justificatives : certificats de scolarité, correspondance, renonciation à l'engagement) (28 octobre-11 novembre 1887). | 1887 | | |
Fonds d'archives | 1 H 531 | Actes d'engagement conditionnel nominatifs (registre avec table alphabétique et pièces justificatives : certificats de scolarité, correspondance, renonciation à l'engagement) (6 novembre-12 novembre 1888). | 1888 | | |
Fonds d'archives | 1 H 532 | Actes d'engagement conditionnel nominatifs (registre avec table alphabétique et pièces justificatives : certificats de scolarité, correspondance, renonciation à l'engagement) (28 octobre-11 novembre 1889). | 1889 | | |
Fonds d'archives | 1 H 533 à 539 | Dispenses d'obligations militaires et réserve | 1844/1945 | | |
Fonds d'archives | 1 H 533 | Soutiens de famille, présentation des dossiers en conseil municipal : délibérations municipales, états nominatifs des demandeurs, fiches de renseignements, correspondance, 2 affiches (1893, 1898-1914). | 1893-1914 | | |
Fonds d'archives | 1 H 534 | Soutiens de famille, présentation des dossiers en conseil municipal : délibérations municipales, états nominatifs des demandeurs, fiches de renseignements, correspondance, 2 affiches. | 1920-1923 | | |
Fonds d'archives | 1 H 535 | Soutiens de famille, présentation des dossiers en conseil municipal : délibérations municipales, états nominatifs des demandeurs, fiches de renseignements, correspondance, 1 affiche. | 1924-1933 | | |
Fonds d'archives | 1 H 536 | Exemption de taxe militaire pour cause d'indigence, présentation des dossiers en conseil municipal : délibérations municipales, états nominatifs des demandeurs, fiches de renseignements, correspondance. | 1891-1905 | | |
Fonds d'archives | 1 H 537 | Sursis d'incorporation : répertoire alphabétique des sursitaires (registre, contient l'identité, l'adresse, le canton et les périodes de sursis accordées). | 1924-1929 | | |
Fonds d'archives | 1 H 538 | Sursis d'incorporation, demande : délibérations municipales, rapports du maire, correspondance. | 1931-1945 | | |
Fonds d'archives | 1 H 539 | Réservistes et territoriaux, demande de secours pendant les périodes d'exercice : fiches de renseignements individuelles, correspondance (1881-1908). 11 affiches (1844-1934). Pièces n'ayant pu être réintégrées dans les dossiers de conscription,...... | 1844-1934 | | |
Fonds d'archives | 1 H 540 | Justice militaire | 1820/1879 | | |
Fonds d'archives | 1 H 540 | Notifications de jugement militaire (ne contient pour certains que les bordereaux d'envoi mentionnant le nom du condamné, son rattachement militaire et la date du jugement, sans acte de jugement) (1829-1830, 1850-1857). Demandes de remise de...... | 1820-1879 | | |
Fonds d'archives | 1 H 541 à 543 | Anciens militaires | | | |
Fonds d'archives | 1 H 541 | Congés de libération, certificats de bonne conduite et correspondance (1818-1871). États de service d'anciens militaires (1879-1886). | 1818-1886 | | |
Fonds d'archives | 1 H 542 | Livrets militaires. Concerne : Jules-Ange, né à Paramé en 1862 de parents inconnus ; René Angevin, né à Corps-Nuds en 1846 ; François Aubaud, né à Baulon en 1852 ; Pierre Bain, né à Saint-Senoux en 1833 ; François Bessec, né à Rennes en 1850 ;...... | XIX siècle | | |
Fonds d'archives | 1 H 543 | Livrets militaires. Concerne : Jean Pierre Labbé, né à Rennes en 1842 ; Pierre Legac, né à Rennes en 1848 ; Paul Mercier, né à Paris (Seine) en 1863 ; Mathurin Noël, né à Rennes en 1842 ; Alexandre Panaget, né à Rennes en 1844 ; Eugène Péter, né...... | XIX siècle | | |
Fonds d'archives | 1 H 544 | Écoles militaires | 1830/1886 | | |
Fonds d'archives | 1 H 544 | Enfants de troupe dans les régiments, admission : correspondance (1830, 1853). École des enfants de troupe de Rambouillet, scolarité des élèves rennais : bulletins de renseignements, bordereaux d'envoi des bulletins de notes (contient les noms et...... | 1830-1886 | | |