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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2022
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2022
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 377 - Délibérations du conseil municipal, séance du 16/02/2008. - 2008
          539 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 16/02/2008.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2008-0119 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Sud-Gare. * Aménagement du secteur des Castors. * Programme 2008. * Rue Albret-Briand. * Effacement des réseaux et réaménagement de la... ...Ouvrir le détail
            16/02/2008
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Sud-Gare. * Aménagement du secteur des Castors. * Programme 2008. * Rue Albret-Briand. * Effacement des réseaux et réaménagement de la voie. * Dossier de consultation des entreprises. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse


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