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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2022
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2022
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 297 - Délibérations du conseil municipal (avril - mai 1999) - 1999
          498 vues  - Délibérations du conseil municipal (avril - mai 1999)- Ouvre la visionneuse
          • DCM1999-0355 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Passerelle de Quineleu * Démolition de la partie sud * Assistance à la maîtrise d'ouvrage * Convention avec la Société nationale des... ...Ouvrir le détail
            10/05/1999
            2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Passerelle de Quineleu * Démolition de la partie sud * Assistance à la maîtrise d\'ouvrage * Convention avec la Société nationale des chemins de fer (SNCF) * Rapporteur : Mme Poirier- Ouvre la visionneuse


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