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Cote Analyse Date de début Date de fin Accès
CC88 Titres relatifs à la chambre des comptes de Nantes à laquelle est attribué l'examen des comptes des villes et communautés de la province de Bretagne. - Ordon ... 1443 1589
CC89 Titres relatifs à la chambre des comptes de Nantes à laquelle est attribuée l'examen des comptes des villes et communautés de la province de Bretagne : - Dev ... 1589 1721
CC200 Titres concernant les fermes générales du royaume, savoir : le tabac, le sel, le contrôle des actes, les tailles, le papier timbré... : - Arrêt du Conseil d ... 1645 1729
CC202 Titres concernant le contrôle des actes, insinuations, sceaux, centième denier et autres droits y attachés : - Edit du roi, portant établissement dans toutes ... 1671 1768
CC203 Titres concernant le domaine du roi à Rennes : - " Franchissements de partie des rentes du domaine, acquises et franchies par plusieurs personnes et habitants d ... 1488 1553
CC204 Titres concernant le domaine du roi à Rennes : - Déclaration de la communauté au sujet d'une somme de 4 430 livres 8 sols que la ville de Rennes doit fournir ... 1553 1690
CC205 Titres concernant le domaine du roi à Rennes : - Edit de Louis XIV, portant confirmation du franc aleu. - Etat des sommes payées pour l'amortissement des rente ... 1692 1783
CC206 Titres concernant les bureaux de consignations dans la province de Bretagne : - Délibération du roi concernant les offices des commissaires aux saisies réelle ... 1677 1723
CC244 Titres concernant les fermes des Etats de la province de Bretagne :- Bail du devoir des Etats pour les années 1646 et 1647. - Lettre missive de Louis XIV " adre ... 1645 1724
CC247 Titres concernant le bureau des finances de la province de Bretagne :- Commission donnée par le trésorier général de Bretagne à Guillaume Durdos, de recevoi ... 1428 1700
CC268 Titres concernant la capitation :- Déclaration du roi, pour l'établissement de la capitation générale. - Arrêt du Conseil qui ordonne que les sommes pour le ... 1695 1718
CC269 Titres concernant la capitation :- Délibération de la communauté, concernant le casernement. - Arrêt du Conseil d'Etat, portant que ceux qui ont été incend ... 1719 1759
CC270 Titres concernant la capitation :- Mandements généraux des Etats de Bretagne, pour la levée de la capitation pendant les années 1761, 1764, 1765, 1766, 1768, ... 1761 1790
CC271 Titres concernant la capitation (imposition des 6e, 8e, 10e, 20e et 50e denier sur les biens fonds) :- Déclaration du roi pour la levée du 6e denier laïque. - ... 1702 1790
CC272 Cote vacante 1704 1790
CC273 Titres concernant les fouagess de la province de Bretagne :- Edits du roi Louis XII, qui règle la manière de lever les fouagess, - de François 1er, pour la co ... 1504 1752
CC353 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Arrêt du Conseil d'Etat, concernant la liquidation des dettes de la ville,- qui permet à la communauté ... 1668 1765
CC354 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'Etat, portant permission à la ville de Rennes d'emprunter 150 0 ... 1766 1778
CC355 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Rôle des redevanciers de la communauté.- Etats de situation de la caisse municipale.- Mémoire sur les ... 1778 1790
CC457 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Délibérations faites par plusieurs particuliers des sommes qui leur sont dues par la communauté.- Lett ... 1583 1687
CC458 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Délibération de la communauté, portant que François Le Pigeon, messager juré de la ville de Rennes, ... 1558 1585
CC459 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Rôle des bourgeois qui ont prêté de l'argent à la communauté pour les affaires de la ville.- Etats d ... 1487 1625
CC460 Titres concernant les finances de la ville de Rennes :- Etats des dépenses faites par MM Pierre Bourgonnière, Sr du Colombier, député vers le roi au camp dev ... 1627 1763
CC461 Titres concernant le domaine du roi à Rennes :- Déclarations faites à la communauté de Rennes par les propriétaires des immeubles situés dans la ville et l ... 1553 1553
CC462 Titres concernant la traite ou imposition foraine à Rennes :- Enquêtes faites par la cour de Rennes sur le devoir de la traite foraine.- Procédure entre Gille ... 1524 1571
CC711 Rôle de la capitation par profession. (1702) 1702 1702
CC712 Rôle de la capitation par profession. (1703) 1703 1703
CC713 Rôle de la capitation par profession. (1706) 1706 1706
CC714 Rôle de la capitation par profession. (1707) 1707 1707
CC715 Rôle de la capitation par rue. (1708) 1708 1708

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