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2041 réponses à votre rechercheInventaire de la sous-série 4Z 1.89 Mo
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Cote Analyse Date de début Date de fin Accès
4Z391 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1954-février 1955. 1954 1955
4Z392 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1955-février 1956. 1955 1956
4Z393 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales et de ventilation fiscale du chiffre d'affaires, mars 1956-février 1957. 1956 1957
4Z394 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales et de ventilation fiscale du chiffre d'affaires, mars 1957-février 1958. 1957 1958
4Z395 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales et de ventilation fiscale du chiffre d'affaires, mars 1958-février 1959. 1958 1959
4Z396 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales et de ventilation fiscale du chiffre d'affaires, mars 1960-février 1961. 1960 1961
4Z397 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales et de ventilation fiscale du chiffre d'affaires, mars 1961-février 1962. 1961 1962
4Z398 Fiscalité ; taxe sur les salaires : bordereaux et avis de versements manuels de la taxe sur les salaires. 1956 1967
4Z399 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles des salaires et rémunérations versés. 1961 1964
4Z400 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles des salaires et rémunérations versés. 1961 1964
4Z401 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles des salaires et rémunérations versés. 1965 1967
4Z402 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles des salaires et rémunérations versés. 1968 1970
4Z403 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles des salaires et rémunérations versés. 1971 1972
4Z404 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles descommissions, courtages, honoraires, indemnités et remboursement de frais (répertoire alphabétique ... 1964 1970
4Z405 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles des commissions, courtages, honoraires, indemnités et remboursement de frais (répertoire alphabétique ... 1971 1974
4Z406 Fiscalité ; taxe sur les salaires : déclarations annuelles descommissions, courtages, honoraires, indemnités et remboursement de frais (répertoire alphabétique ... 1975 1976
4Z407 Fiscalité ; impôts directs et locaux : déclarations annuelles relatives aux revenus, au foncier bâti et non bâti. 1920 1927
4Z408 Fiscalité ; impôts directs et locaux : déclarations annuelles relatives aux revenus, au foncier bâti et non bâti. 1928 1943
4Z409 Fiscalité ; taxe à l'exportation : déclarations des marchandises exportées, notes relatives aux allocations temporaires aux exportations. 1968 1970
4Z410 Fiscalité ; contributions indirectes : taxes sur les transactions, taxes à la production, taxes sur les prestations de services (correspondance, documents annex ... 1940 1944
4Z411 Fiscalité ; patente : notes relatives au calcul de la patente, relevés du matériel acquis, vendu ou détruit depuis le début du XXè siècle. 1951 1970
4Z412 Fiscalité ; redevances fiduciaires : procès-verbaux des redevances fiduciaires, correspondance. 1962 1968
4Z413 Fiscalité ; taxe d'apprentissage : demandes de subventions à Oberthur au titre de la taxe d'apprentissage, demandes d'exonération par Oberthur de la taxe d'appr ... 1951 1968
4Z414 Fiscalité ; avertissement : avertissement délivré par le Directeur des Contributions Directes pour l'acquit de cotisations. 1930 1962
4Z415 Fiscalité ; redressement fiscal : correspondances relatives à l'imposition résultant des vérifications, notes relatives au contrôle fiscal. 1950 1951
4Z416 Comptabilité de l'Imprimerie Oberthur ; livres de comptes de François-Charles Oberthur, et de Charles Oberthur, avril 1870-avril 1872. 1970 1972
4Z417 Comptabilité de l'Imprimerie Oberthur ; livres de comptes de l'Imprimerie Oberthur, mai 1875- mars 1880. 1875 1880
4Z418 Comptabilité de l'Imprimerie Oberthur ; livres de comptes de l'Imprimerie Oberthur, mars 1880- mars 1884. 1880 1884
4Z419 Comptabilité de l'Imprimerie Oberthur ; livres de comptes de l'Imprimerie Oberthur, mars 1884- juin1888. 1884 1888
4Z420 Comptabilité de l'Imprimerie Oberthur ; livres de comptes de l'Imprimerie Oberthur, mars 1884- juin1888. 1888 1893

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