Fonds d'archives > Archives privées > 4Z - Fonds Oberthur (imprimerie-édition). 2041 réponses à votre recherche 1.89 Mo Page précédente 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 - 19 - 20 - Page suivante Cote Analyse Date de début Date de fin Accès 4Z361 Augmentation du capital de 1963, 1964 et 1967 : comptes-rendus des assemblées générales extraordinaires, états des souscriptions et versements, correspondance a ... 1962 1968 4Z362 Augmentation du capital de 1963, 1964 et de 1967 : correspondance, renseignements généraux sur l'entreprise, compte-rendu financier. 1963 1967 4Z363 Emprunts et obligations ; rembousement : registre des titres tirés au sort et remboursés. 1929 1930 4Z364 Emprunts et obligations ; rembousement : registre à souches des obligations amorties. 1942 1944 4Z365 Emprunts et obligations ; rembousement : registres des obligations remboursées. 1942 1944 4Z366 Emprunts et obligations ; rembousement : registres des obligations remboursées. 1942 1945 4Z367 Emprunts et obligations ; rembousement : registres des obligations remboursées. 1942 1944 4Z368 Emprunts et obligations ; rachat : dossier relatif à un rachat d'obligations. 1944 1959 4Z369 Emprunts et obligations ; correspondance avec les banques cautionneuses : dossiers relatifs à la déclaration aux contributions indirectes des obligations cautio ... 1964 1972 4Z370 Crédits bancaires ; emprunt au Crédit National : correspondance avec la Société Générale relative à un crédit de 3 500 000 francs. 1938 1942 4Z371 Crédits bancaires ; emprunt au Crédit National : correspondances avec le Crédit de l'Industrie Française (CALIF), avec le Ministère de la Production Industriell ... 1952 1955 4Z372 Fiscalité ; impôts sur les sociétés (SA Imprimeries Oberthur) : déclarations annuelles à la Direction Générale des Impôts et annexes (correspondance, calcul des ... 1951 1960 4Z373 Fiscalité ; impôts sur les sociétés (SA Imprimeries Oberthur) : déclarations annuelles à la Direction Générale des Impôts et annexes (correspondance, calcul des ... 1960 1969 4Z374 Fiscalité ; impôts sur les sociétés (SA Imprimeries Oberthur) : déclarations annuelles à la Direction Générale des Impôts et annexes (comptes d'exploitation et ... 1956 1968 4Z375 Fiscalité ; impôts sur le revenu : déclarations annuelles des revenus détaillés par trimestre, 1921, 1924-1925, 1927-1945. 1921 1945 4Z376 Fiscalité ; impôts sur le revenu : déclarations annuelles des revenus détaillés par trimestre, 1946-1962. 1946 1962 4Z377 Fiscalité ; impôts sur le revenu : déclarations annuelles des revenus détaillés par trimestre, 1962-1968. 1962 1968 4Z378 Fiscalité ; taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : ventilations mensuelles des ventes par comptes de ventes et régimes, décembre 1958-décembre 1960. 1958 1960 4Z379 Fiscalité ; taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : ventilations mensuelles des ventes par comptes de vente et régimes, janvier 1961-décembre 1962. 1961 1962 4Z380 Fiscalité ; taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : ventilations mensuelles des ventes par comptes de vente et régimes, janvier 1963-février 1964 1963 1964 4Z381 Fiscalité ; taxe sur le chiffre d'affaire et la valeur ajoutée : calculs des proratas de déduction financière, notes de service relatives aux nouvelles facturat ... 1962 1970 4Z382 Fiscalité (SA Imprimeries Oberthur) ; taxe sur le chiffre d'affaires, (TCA) : déclarations mensuelles du chiffre d'affaires (correspondance...), avril 1955-déce ... 1955 1963 4Z383 Fiscalité (SA Imprimeries Oberthur) ; taxe sur le chiffre d'affaires, (TCA) : déclarations mensuelles du chiffre d'affaires (correspondance...). 1964 1969 4Z384 Fiscalité (SARL Oberthur) ; taxe sur le chiffre d'affaires, (TCA) : déclarations mensuelles du chiffre d'affaires. 1970 1977 4Z385 Fiscalité (CAOS, Calendriers, Agendas, Oberthur-Sirven) ; taxe sur le chiffre d'affaires, (TCA) : déclarations mensuelles du chiffre d'affaires. 1957 1972 4Z386 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1949-février 1950. 1949 1950 4Z387 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1950-février 1951. 1950 1951 4Z388 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1951-février 1952. 1951 1952 4Z389 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1952-février 1953. 1952 1953 4Z390 Fiscalité ; taxe sur les ventes : journal des récapitulations des taxes fiscales, mars 1953-février 1954. 1953 1954 Page précédente 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 - 19 - 20 - Page suivante