Archives de Rennes

Dossier historique

Voir le dossier consacré à l'histoire de Rennes Métropole.

Service Actes et Assemblées (Rennes Métropole)

Le District Urbain de l'Agglomération Rennaise (DUAR) est la première structure intercommunale créée autour de Rennes (1970 à 2000). Elle précède la Communauté d'Agglomération Rennes Métropole que nous connaissons actuellement. Les instances du DUAR sont le Conseil, son organe délibérant, la Présidence, son organe exécutif et le Bureau, instance intermédiaire entre l’organe délibérant et l’organe exécutif. Le conseil produit des délibérations et, la présidence, des arrêtés réglementaires. Le Bureau produisait des avis consultatifs et, depuis qu’en octobre 2001 il prend certaines décisions par délégation du Conseil, il produit des décisions. Ces archives témoignent de tout le champ de compétences du District, par exemple en matière de transport (le métro rennais) ou d'eau potable, qui ont pu faire l'objet de séances extraordinaires du Conseil districal.

Versements du service Actes et Assemblées

Le classement des archives des instances du DUAR (44 RM-W), effectué par Flavien Ribour, fait écho à deux autres versements du service Actes et Assemblées aux Archives municipales.
En effet, ce service a déjà effectué le versement des délibérations du Conseil de 1970 à 2010, reliées sous forme de registres, sous la cote 1 RM-W. Il est d’ailleurs à noter qu’une version numérique non-signée des délibérations votées depuis janvier 2012 est consultable sur le site de Rennes Métropole. Le service Actes et Assemblées a également versé les décisions du Bureau de 2001 à 2010, sous forme reliée, sous la cote 40 RM-W.
Afin d’assurer la bonne conservation des délibérations dans le temps, ce service veille à utiliser, depuis 2008, de l'encre et du papier permanent pour l'impression des actes. En outre, tous les documents sont conditionnés avec des matériaux neutres et les formats inhabituels de pièces annexes (plans, études, etc.) font l’objet d’un conditionnement sur mesure.