Archives de Rennes

Budgets et comptes contemporains (1996-2015)

Le versement 2308 W

Après le classement de la série ancienne CC (contributions et finances d'Ancien Régime) , ce sont les documents financiers contemporains de la Ville de Rennes, produits par le service budget comptabilité, qui ont été rassemblés et inventoriés au sein du versement 2308 W. Constitué de près de 5 mètres linéaires de registres, cet ensemble s'étend sur la période 1996-2015 et regroupe budgets primitifs et comptes administratifs, typologies essentielles de documents pour retracer l'histoire récente de la ville et découvrir les axes de l'action municipale.

 

Alors qu'ils étaient auparavant répartis entre deux séries modernes (respectivement 1 L et 2 L) et des versements contemporains, c'est au printemps 2017 qu'il a été entrepris de réunir budgets et comptes de la ville, du fait du rapport qui les lie. En effet, la compréhension d'un exercice budgétaire nécessite la lecture des deux documents : le budget primitif, acte prévisionnel annuel des recettes et des dépenses d'une collectivité, et le compte administratif qui en est l'exécution.

 

Les bornes chronologiques retenues – 1996 et 2015 – correspondent, pour la première, à l'instauration de l'instruction budgétaire et comptable M14, instruction fondatrice pour la rédaction des documents financiers appliquée à Rennes un an avant qu'elle ne soit imposée au niveau national, et pour la seconde, à la mutualisation de la fonction finances entre la ville et la métropole rennaise.

 

Les documents sont consultables en salle de lecture des Archives de Rennes. Le nouvel inventaire modifie les cotes initiales, une table de concordance a donc été dressée en fin d'inventaire.

 

Télécharger l'inventaire au format PDF (409 Ko).

Retrouvez les documents numérisés sur notre site. La numérisation étant antérieure au nouveau classement, les documents portent encore leur ancienne cote : se reporter à la table de concordance en fin d'inventaire pour obtenir leur référence actuelle.

Pour en savoir plus, accéder à notre page "Époque contemporaine : un classement en 2308 W".